16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA3751485A-DA37-D790-2D84BC5F3C33F83C +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.habitatsudatlantic.fr/ ORG-0002 HABITAT SUD ATLANTIC 2 chemin Abbé Edouard-CestacBayonne64100FRI15FRA55500 SANGARE LausséniDIRECTEUR GENERAL0559584056correspondre@aws-france.com ORG-0003 HABITAT SUD ATLANTIC 2 chemin Abbé Edouard-CestacBayonne64100FRI15FRA3751487F-0231-87F7-4896B9FBBFF638A0 0559584056achats@ophsa.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRI15FRA37514895-E06F-D971-76EC7CC7C1F7C776 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Pau 54350 Cours LyauteyPau64010FRI15FRA375148B0-B83D-44CC-D96619ABE36890E9 05598494400559024993greffe.ta-pau@juradm.fr00634363-2024205/20242024-10-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 26fb85f3-16d0-45a5-ae71-783a7db42226f85f61a5-9251-4825-bc66-7772b933ced12024-10-18+02:0012:17:20+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.info/lahc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call false2024TXTN0066Marché de conception-réalisation pour la réalisation de 97 logements sociaux et l'aménagement des espaces publics, phase 1 du projet LA CITADELLE à BAYONNE (64) NF HABITAT HQE Profil économie circulaireLes prestations sont réglées par des prix forfaitairesworksUne visite sur site est obligatoire, au stade de l'offre. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la visite sont disponibles dans le règlement de la consultation4521100045211000Quartier La CitadelleBayonne64100FRI15 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)usedtrue ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsusedtruenot-allowedno-eu-fundsfalse 1543824non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1543824 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Une retenue de garantie est prévue au contrat, uniquement sur la partie travaux. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, uniquement sur la partie travaux, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables pour la partie travaux, prix ferme sur la partie conception des ouvrages. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15438245 ORG-0005 ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-11-18+01:0012:00:00+01:00 2024-12-20+01:00 true43 false none noneT-PF-1543824Marché de conception-réalisation pour la réalisation de 97 logements sociaux et l'aménagement des espaces publics, phase 1 du projet LA CITADELLE à BAYONNE (64) NF HABITAT HQE Profil économie circulaireLes prestations sont réglées par des prix forfaitairesworks other4521100045211000Quartier La CitadelleBayonne64100FRI15 FRA 2025-08-04+02:0051 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires0