16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0A0229D8-C51F-96F9-F976A1D19AF0884E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57593 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole 19 Rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 0A0229F4-9BE1-0E24-0FBB9FE5E9BD0B28 0235194436 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 0A022A04-D46A-BCEE-CFBF63E51F6416F8 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00635769-2024205/20242024-10-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 34c4706b-762b-44e2-b1ab-c7b30b340ef6 8a6acf9d-9d6d-4bd3-9637-29eaa23701f5 2024-10-17+02:00 15:10:24+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 2 open false 24AT-LHSM-1682-S Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce La consultation porte sur les prestations suivantes : Réalisation d'aménagements d'hydraulique douce de type paysagers et terrassements. * Forme du contrat Cf article 2-3 du RC: La consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande, dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante : Lot 1 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. Lot 2 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. Lot 3 : montant maximum annuel de 300 000 euro(s) HT / an. * Durée du contrat Cf article 3-2 du RC: L'accord-cadre sera passé pour une période d'un an à compter de la date de notification, reconductible pour une durée d'un an par tacite reconduction au maximum 3 fois, soit une durée maximale de 4 ans works Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Jugement des offres Cf article 6 du Rc: Valeur technique jugée sur le mémoire technique notée sur 100 pondérée de 6. Prix des prestations notés sur 100 pondérés de 4. *Négociations Cf article 7 du Rc. * Annexe: Clause de dématérialisation 45240000 45240000 LOT-0001 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation used not-allowed no-eu-funds true allowed 1544778 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544778 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544778 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-16+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-19+01:00 10:00:00+01:00 Le Havre false none none 1 La Lézarde La Lézarde works other other 300000 45240000 45240000 2025-03-03+01:00 12 3 LOT-0002 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation used not-allowed no-eu-funds true allowed 1544778 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544778 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544778 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-16+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-19+01:00 10:00:00+01:00 Le Havre false none none 2 Oudalle Radicatel Oudalle Radicatel works other other 300000 45240000 45240000 2025-03-03+01:00 12 3 LOT-0003 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used tp-abil * Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution des travaux et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin. En l'absence de références, la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation used not-allowed no-eu-funds true allowed 1544778 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544778 none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544778 6 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-16+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-19+01:00 10:00:00+01:00 Le Havre false none none 3 Etretat Yport Etretat Yport works other other 300000 45240000 45240000 2025-03-03+01:00 12 3