16
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Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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+33480041260
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VILLE DE MONTBELIARD
95287
Hôtel de Ville
Montbeliard Cedex
25205
FRC21
FRA
57008
Mme le MAIRE
0381992200
correspondre@aws-france.com
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Tribunal administratif de Besançon
30, rue Charles Nodier
Besançon
25044
FRC21
FRA
0C30E208-E44B-26A6-F5700372BC81ED39
0381826000
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
6
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2025-EJE-01
TRANSPORTS D'ENFANTS PAR AUTOCARS
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
services
792000
60140000
60140000
Montbéliard
Montbeliard
25200
FRC21
FRA
LOT-0001
sui-act
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
used
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
used
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Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années
Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports pour la restauration scolaire
Transports pour la restauration scolaire&lt;br/&gt;
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Montbéliard
Montbeliard
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FRC21
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0002
sui-act
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports au Centre de Nature et Plein Air Armand Bermont de Charquemont
Transports au Centre de Nature et Plein Air Armand Bermont de Charquemont&lt;br/&gt;
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60140000
Montbéliard
Montbeliard
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles
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1545906
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports pour les sorties pédagogiques organisées par les écoles
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports pour la natation scolaire
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Montbéliard
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FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports du centre socio-éducatif et culturel Le Jules Verne
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60140000
Montbéliard
Montbeliard
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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sui-act
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1545906
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FRA
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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Hôtel de Ville de Montbéliard
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Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5)
Transports occasionnels (non prévus dans les lots numérotés de 1 à 5)&lt;br/&gt;
services
32000
60140000
60140000
Montbéliard
Montbeliard
25200
FRC21
FRA
2025-01-01+01:00
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges