16 http://www.saintjoseph.re ORG-0001 Commune de Saint-Joseph 277 rue Raphael BABET BP 1 Service Commande Publique Saint-Joseph 97480 FRY40 FRA 21974012300019 Pôle Administratif Communal - Service Commande Publique 0262358009 scp@saintjoseph.re http://la-reunion.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Saint-Denis de la Réunion 27 rue Félix Guyon CS61107 Greffe Saint-Denis cedex (La Réunion) 97404 FRY40 FRA 17974005500019 Greffe +33262924360 +33262924362 greffe.ta-st-denis-de-la-reunion@juradm.fr 00636203-2024205/20242024-10-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 7ff6cbdd-bfb4-4bb7-8ff2-a8f5dc81f569 cfd57191-752a-4572-9099-e7d6291b2c6a 2024-10-18+02:00 08:27:54+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://saintjoseph.achatpublic.com/ body-pl gen-pub ORG-0001 bankr-nat Les autres motifs d'exclusion figurent dans le Dossier de Consultation des Entreprises DCE (au RC). 25 25 open 24AO020 ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025 ACHAT DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET DE BOISSONS POUR LA COMMUNE DE SAINT-JOSEPH - ANNÉE 2025 Les prestations comportent une tranche unique et sont réparties en vingt-cinq (25) lots. supplies Pour chaque lot, le marché sera conclu pour une période allant de sa date de notification jusqu'au 31 décembre 2025. Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères pondérés énoncés ci-dessous : - Pour les lots n°1 à 5, 8 à 15 et 18 à 25 : • Prix - Pondération 60 % ; • Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. - Pour les lots n°6, 7, 16 et 17 : • Prix - Pondération 60 % ; • Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. Soit une note totale de 100 points maximum 15800000 FRY40 FRA LOT-0001 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-known performance allowed not-allowed price Prix - pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 1 Lot 1 Saucisses pur volaille surgelées Minimum 5000 euros HT - Maximum 30000 euros HT; supplies 15800000 15131135 FRY40 FRA 12 LOT-0002 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 2 Lot 2 Ti-Jacques surgelé Minimum 1000 euros HT - Maximum 10000 euros HT supplies 15800000 FRY40 FRA 12 LOT-0003 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 % ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 3 Lot 3 Produits surgelés à base de pomme de terre Minimum 1000 euros HT et maximum 10000 euros HT supplies 15800000 15896000 FRY40 FRA 12 LOT-0004 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix -Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 % ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 4 Lot 4 Produits préparés surgelés à base de poissons Minimum 1000 euros HT et maximum 20000 euros HT supplies 15800000 15896000 FRY40 FRA 12 LOT-0005 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 5 Lot 5 Produits préparés surgelés végétariens Minimum 1000 euros HT et maximum 40000 euros HT supplies 15800000 15894300 FRY40 FRA 12 LOT-0006 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 6 Lot 6 Gâteaux (maison) Minimum 4000 euros HT et maximum 16000 euros HT supplies 15800000 15812200 FRY40 FRA 12 LOT-0007 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publiqu not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 7 Lot 7 Saucisses pur porc Minimum 6000 euros HT et maximum 30000 euros HT supplies 15800000 15131130 FRY40 FRA 12 LOT-0008 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 8 Lot 8 Viandes fraîches de dinde Minimum 1000 EUROS HT et maximum 15000 EUROS HT supplies 15800000 15112120 FRY40 FRA 12 LOT-0009 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 9 Lot 9 Charcuteries de volaille Minimum 10000 EUROS HT et maximum 40000 EUROS HT supplies 15800000 15131120 FRY40 FRA 12 LOT-0010 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 10 Lot 10 Boeuf frais Minimum 10000 EUROS HT et maximum 30000 EUROS HT supplies 15800000 15111100 FRY40 FRA 12 LOT-0011 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 11 Lot 11 Saucisses fraîches pur volaille Minimum 6000 EUROS HT et maximum 20000 EUROS HT supplies 15800000 15131135 FRY40 FRA 12 LOT-0012 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 % ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 12 Lot 12 Jambon supérieur Minimum 1000 EUROS HT et maximum 10000 EUROS HT supplies 15800000 15131410 FRY40 FRA 12 LOT-0013 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 -Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 13 Lot 13 Epaule de porc cuite Minimum 500 EUROS HT ET maximum 10000 EUROS HT supplies 15800000 15131120 FRY40 FRA 12 LOT-0014 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 -Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 14 Lot 14 Salami Minimum 1000 EUROS HT et maximum 10000 EUROS HT supplies 15800000 15131230 FRY40 FRA 12 LOT-0015 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 15 Lot 15 Fromage de tête Minimum 1000 EUROS HT et maximum 10000 EUROS HT supplies 15800000 15131120 FRY40 FRA 12 LOT-0016 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 16 Lot 16 Boucané ou similaire Minimum 5000 EUROS HT et maximum 30000 EUROS HT supplies 15800000 15131200 FRY40 FRA 12 LOT-0017 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Qualité Organoleptique (au regard des échantillons) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 17 Lot 17 Petits lardons Minimum 3000 EUROS HT et maximum 15000 EUROS HT supplies 15800000 15131220 FRY40 FRA 12 LOT-0018 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 -Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). 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Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 19 Lot 19 Boissons alcoolisées fortes Minimum 4000 EUROS HT et maximum 16000 EUROS HT supplies 15800000 15910000 FRY40 FRA 12 LOT-0020 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 20 Lot 20 Vins de table Minimum 1000 EUROS HT et maximum 4000 EUROS HT supplies 15800000 15930000 FRY40 FRA 12 LOT-0021 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 21 Lot 21 Oeufs en coquille Minimum 1000 EUROS HT et maximum 8000 EUROS HT supplies 15800000 03142500 FRY40 FRA 12 LOT-0022 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 22 Lot 22 Miel Minimum 200 EUROS HT et maximum 2000 EUROS HT supplies 15800000 15831600 FRY40 FRA 12 LOT-0023 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). Une fois exécutoire, le contrat pourra être consulté par toute personne qui en fera la demande expresse, auprès du concédant (dans les limites fixées par la loi no78-753 du 17 juillet 1978 relative notamment à la communication des documents administratifs). ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false true allowed true 2024-11-25+02:00 14:00:00+02:00 false none fa-wo-rc 23 Lot 23 Assaisonnements Minimum 500 EUROS HT et maximum 4000 EUROS HT supplies 15800000 15870000 FRY40 FRA 12 LOT-0024 other Les candidats devront fournir les renseignements figurant aux articles R2142-1 à R2142-4 du code de la Commande Publique not-allowed no-eu-funds DCE non-restricted-document https://saintjoseph.achatpublic.com/ none not-allowed allowed not-known price Prix - Pondération 60% quality Valeur technique (au regard des fiches techniques) - Pondération 40 %. ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). 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ORG-0001 ORG-0001 https://saintjoseph.achatpublic.com/ ORG-0001 ORG-0001 4 - Conformément aux dispositions des articles L.551-1 et R. 551-1 du Code de Justice Administrative, avant la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions des articles L. 551-13 et R. 551-7 du Code de Justice administrative, après la conclusion du contrat ; - Conformément aux dispositions de l'article R.421-1 du Code de Justice Administrative dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision d'attribution ou de rejet ; - Conformément à l'arrêt du Conseil d'Etat, 16 juillet 2007 " Société Tropic Travaux signalisation ", tout candidat évincé peut former un recours en pleine juridiction, tendant à la contestation de la validité du contrat, dans un délai de deux mois à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé suspension (article L. 521-1 du Code de justice administrative). 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