16 ORG-0001 Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères 27-29 rue de la Convention Paris 75015 FR101 FRA 11000201100044 0143175353 mission-achats.dga@diplomatie.gouv.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7, rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 0144594400 00636637-2024205/20242024-10-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 ee096def-f0b9-492c-b0b8-fa4bfc73db21 52b63bd9-302c-47d1-85fa-2a92da18a020 2024-10-18+02:00 14:50:40+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA cga gen-pub ORG-0001 nati-ground 6 6 open MEAE_24025_DCSD Acquisition de système d'entrainement au tir, d'accessoires et de consommables acquisition de système d'entrainement au tir, d'accessoires et de consommables: Lot 1 : cibles réactives et supports associés; Lot 2 : porte-cible léger radiocommandé et ses accessoires; Lot 3 : porte-cible moyen basculant radiocommandé et ses accessoires; Lot 4 : porte cible moyen d'apparition verticale radiocommandé et ses accessoires; Lot 5 : système de simulation au tir et ses accessoires; Lot 6 : consommables et accessoires de tir. supplies 35210000 LOT-0001 ef-stand Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. sui-act Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. tp-abil Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot-1 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none no performance not-allowed not-allowed price Pondération : 40-Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. quality Critère technique : pondération : 50 - Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. quality Critère RSE : pondération : 10- Ces informations sont détaillées dans le Règlement de la Consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc MEAE_24025_DCSD_Lot-1 Cibles réactives et supports associés Cibles réactives et supports associés supplies pollu-prev 35210000 48 LOT-0002 ef-stand Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. sui-act Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. tp-abil Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot 2 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none not-allowed not-allowed no price Pondération : 35 - Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère technique : Pondération : 55 - Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère RSE - pondération 10- Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none MEAE_24025_DCSD_Lot 2 Porte cible léger radiocommandé et ses accessoires Porte cible léger radiocommandé et ses accessoires supplies 35210000 48 LOT-0003 ef-stand Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. sui-act Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. tp-abil Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot 3 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none not-allowed not-allowed no price Pondération 35- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère technique-pondération : 55 -Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère RSE- pondération : 10-Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none MEAE_24025_DCSD_Lot 3 Porte-cible moyen basculant radiocommandé et ses accessoires Porte-cible moyen basculant radiocommandé et ses accessoires supplies 35210000 48 LOT-0004 other Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot 4 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none not-allowed not-allowed no https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none MEAE_24025_DCSD_Lot 4 Porte cible moyen d?apparition verticale radiocommandé et ses accessoires Porte cible moyen d?apparition verticale radiocommandé et ses accessoires supplies 35210000 48 LOT-0005 ef-stand Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. sui-act Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. tp-abil Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot 5 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none not-allowed not-allowed no price Pondération 35- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère technique, pondération : 55- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère RSE- pondération 10- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none MEAE_24025_DCSD_Lot 5 Système de simulation aux tirs et ses accessoires Système de simulation aux tirs et ses accessoires supplies 35210000 48 LOT-0006 ef-stand Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. sui-act Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. tp-abil Les critères de sélection sont détaillés dans le règlement de consultation. no-eu-funds MEAE_24025_DCSD_Lot 6 non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v none not-allowed not-allowed no price pondération 65- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère technique - pondération 25- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. quality Critère RSE- pondération 10- Les critères d'attribution sont détaillés dans le règlement de consultation. https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2629871&orgAcronyme=c8v 120 Les recours juridictionnels suivants peuvent être exercés contre cette passation et le contrat en cause : un référé précontractuel (code justice administrative, art.L.551-1 et s.) depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat ; un référé contractuel (code de justice administrative, art. L. 551-13 et s.) dans un délai de trente-et-un jours en cas de publication d'un avis d'attribution du contrat au journal officiel de l'Union européenne ou dans un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, en l'absence de la publication d'un avis d'attribution ou de la notification de la conclusion du contrat ; un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. ORG-0002 FRA false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc MEAE_24025_DCSD_Lot 6 Consommables et accessoires de ciblerie Consommables et accessoires de ciblerie supplies 35210000 48