a3230f11-2e24-4aba-bc5a-17b782d4d974-01 Durée : Au lieu de 12 mois à compter du 01/09/27, lire 12 mois à compter du 01/01/27 PROCEDURE16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA67054309-D4EC-06D9-75CAE0B747FA35FF +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.assemblia.fr/ ORG-0002 assemblia 14 rue BuffonService JuridiqueClermont-Ferrand63019FRK14FRA5359 le Directeur Général04739828920473986642marches@assemblia.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Clermont-Ferrand 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA67054328-CD5D-814C-D2715553D967DD56 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr ORG-0004 Cf adresse du greffe du Tribunal judiciaire ci-dessus 16, place de l'étoileClermont-Ferrand63033FRK14FRA67054337-D70C-0A4A-6C2C5739B0C764CA 0473317700tgi-clermont-ferrand@justice.fr00636764-2026179/20262026-09-16+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 9c8587fa-848c-4b94-baa6-16510449cc82a8eebe42-ffba-4fde-bf2a-bc84ec59c0592026-09-15+02:0009:10:15+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.assemblia.fr/appels-doffre-en-cours/body-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26SERV16Accord-cadre de dératisation et désinsectisation du patrimoine d'assemblia 2026Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Montant estimatif par an : environ 150 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconductionservices9200009092300090923000 FRK14 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsnot-requtrue 1874215non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1874215 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges. Clause per-exa30qualityValeur technique per-exa10qualityCritère environnemental per-exa60pricePrix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18742154 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2026-10-14+02:0012:00:00+02:00635143-20262026-10-14+02:0013:00:00+02:0014 rue Buffon 63000 Clermont Ferrand assemblia siege false1fa-wo-rc noneS-PF-1874215Accord-cadre de dératisation et désinsectisation du patrimoine d'assemblia 2026Montant HT minimum pour la durée totale du contrat : 200000.0 Euro(s) H.T. Montant estimatif par an : environ 150 000 euro(s) HT L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconductionservices other other9200009092300090923000 assembliapatrimoine assemblia 63000 Clermont-ferrandClermont-Ferrand63000FRK14 FRA 2027-09-01+02:0012 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges