16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 43EE2E09-E6D7-351D-560268E675E670E3 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr ORG-0003 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 43EE2E26-C57D-22D4-485F66B679F61879 0149683248 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 43EE2E35-B43D-C90F-502D0E930BAC471E 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0005 Centre Communal d'Action Sociale Levallois 92300 FR105 FRA 43EE2E46-B5F2-D21E-ED89124CD2C270F3 0149683248 marches@ville-levallois.fr 00638200-2024206/20242024-10-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 51c2a61b-aee8-4bd5-8154-c37284a9b0f4 526daf43-7d42-49f2-88e3-facf19797ff2 2024-10-18+02:00 18:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 19 open false ST2431 TRAVAUX D'ENTRETIEN, D'AMÉLIORATION, DE RÉNOVATION ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS POUR LA VILLE ET LE CCAS DE LEVALLOIS POUR LES ANNÉES 2025-2028 La présente consultation a pour objet les travaux tous corps d'état pour les travaux d'entretien, d'amélioration, de rénovation et de réparation des bâtiments pour la ville et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Levallois pour les années 2025 à 2028. Les prestations débuteront le 01 janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, les marchés pourront être reconduits expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois. Chacun des marchés, correspondant aux dix-neuf lots décrits dans la consultation, sera attribué au maximum à trois titulaires (sous réserve d'un nombre suffisant d'offres), pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. Les modalités d'attribution des accords-cadres à bons de commande entre les différents titulaires, sont fixées à l'article 5 du cahier des clauses administratives particulières (CCAP). Qualifiés de marchés de travaux, ils sont régis par les dispositions du CCAG-Travaux approuvé par l'arrêté du 30 mars 2021. Les marchés sont passés selon la procédure d'appel d'offres ouvert, soumis dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code de la Commande Publique, dénommé "le Code" dans le présent avis. Les présents marchés constituent des accords-cadres à bons de commande soumis aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. A titre d'information, les lots 2, 8, 9, 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18 et 19 seront exécutés uniquement sous la forme d'accords-cadres à bons de commande. Aussi, les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 feront l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du CCAP. Pour les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 9, 10, 17 et 19, l'entrepreneur aura l'obligation d'assurer une astreinte technique de 18h00 à 8h00 du matin les jours ouvrables, 24h/24 les week-ends et les jours fériés. La valeur maximale des marchés est 75 400 000 euro(s) HTVA, compte tenu de leur durée et des éventuelles reconductions works Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront soumissionner soit en qualité de candidats individuels soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises. Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire ou conjoint. Toutefois, en cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite pour poser des questions : 18 novembre 2024 - 12h00 Date limite de réponse aux questions : 22 novembre 2024 Les critères de jugement des offres comporte des sous critères. Cf Chapitre 4 du Rc 75400000 45453000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA LOT-0001 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 1 Maçonnerie - Plâtrerie - Cloisons sèches - Revêtements scellés Le montant annuel du marché est fixé à 2 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 2000000 45453000 45262522 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0002 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 2 Plafonds suspendus Le montant annuel du marché est fixé à 500 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 500000 45453000 45421146 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0003 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 3 Électricité courant forts - Courants faibles Le montant annuel du marché est fixé à 2 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 2000000 45453000 09310000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0004 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 4 Plomberie - Sanitaire Le montant annuel du marché est fixé à 1 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 1000000 45453000 45330000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0005 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 5 Gainables et calorifugeages - Installations CVC Le montant annuel du marché est fixé à 1 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 1000000 45453000 45331000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0006 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 6 Serrurerie acier et aluminium - Menuiserie et volets métalliques- Signalétique extérieure Le montant annuel du marché est fixé à 1 500 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 1500000 45453000 45421000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0007 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 7 Menuiserie - Charpente - Cloisons amovibles Le montant annuel du marché est fixé à 1 500 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 1500000 45453000 45420000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0008 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 8 Menuiserie et volets PVC Le montant annuel du marché est fixé à 300 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 300000 45453000 45421000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0009 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 9 Couverture Le montant annuel du marché est fixé à 950 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 950000 45453000 45261210 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0010 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 10 Etanchéité Le montant annuel du marché est fixé à 2 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 2000000 45453000 45261420 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0011 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 11 Vitrerie - Miroiterie Le montant annuel du marché est fixé à 400 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 400000 45453000 45441000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0012 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 12 Peinture - Ravalement - Signalétique intérieure - Peinture en lettres - Tracés sportifs Le montant annuel du marché est fixé à 2 000 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 2000000 45453000 45442110 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0013 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 13 Revêtements de sols souples - Sols coulés intérieurs Le montant annuel du marché est fixé à 800 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 800000 45453000 45432130 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0014 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 14 Entretien de statues, plaques et stèles Le montant annuel du marché est fixé à 200 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 200000 45453000 45262510 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0015 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 15 Voilages et occultation - Rideaux pare-soleil et occultation - Stores vénitiens et stores bannes - Tapisserie - Tenture - Capitonnages muraux décoratifs - Tapis de passage Le montant annuel du marché est fixé à 700 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 700000 45453000 39515000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0016 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 16 Manutention - Transport d'objets - Stockages Le montant annuel du marché est fixé à 600 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 600000 45453000 63120000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0017 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 17 Nettoyage (fins de chantiers, sinistres, manifestations courantes et autres) Le montant annuel du marché est fixé à 300 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 300000 45453000 90910000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0018 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 18 Revêtements de sols spéciaux des cours (gazon, revêtements synthétiques) Le montant annuel du marché est fixé à 600 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works other 600000 45453000 45432130 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0019 sui-act Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapé used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années ; Présentation d'une liste des principales références de travaux réalisés au cours des cinq dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Ces prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. La liste précitée doit attester de la capacité du candidat à exécuter des prestations de même nature que celles objet du présent marché. Qualifications souhaitées ou équivalents : la preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats de qualification professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate. (voir article 12 du Rc) used not-allowed no-eu-funds true Les présents marchés pourront être renouvelés durant le second semestre 2028 not-allowed 1541379 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1541379 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Caractéristiques opérationnelles poi-exa 10 quality Délais poi-exa 35 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1541379 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-29+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 16:00:00+01:00 false 3 fa-w-rc none 19 Clôtures Le montant annuel du marché est fixé à 500 000 euro(s) HTVA, sans montant minimum works Le marché fera l'objet de marchés subséquents en cas d'opération de travaux dont le montant, estimé par la Ville est supérieur au seuil défini à l'article 1.3 du cahier des clauses administratives particulières other 500000 45453000 45340000 45262330 45262690 45310000 Hôtel de Ville Levallois 92300 FR105 FRA 2025-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles. Il pourra faire l'objet de marché de prestations similaires (article R. 2122-7 du Code) 3 Le marché prendra effet à compter de sa date de notification. Les prestations débuteront le 1er janvier 2025 ou à la date de notification, si celle-ci est postérieure, jusqu'au 31 décembre 2025. Conformément aux dispositions des articles L.2125-1 et R.2112-4 du Code, le marché pourra être reconduit expressément pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois