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Remise des offres: Au lieu du 28/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 12h00 au plus tard.
PROCEDURE
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 28/10/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 04/11/2024 à 14h30 au plus tard.
PROCEDURE
16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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FRK24
FRA
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SOLEAM
Le Louvre & Paix
Cs 80024 - 49 la Canebière
Marseille
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MIAUX Jean-Yves
Directeur général
0488919137
jy.miaux@soleam.net
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SOLEAM
Le Louvre & Paix
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Tribunal administratif de Marseille
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Tribunal administratif de Marseille
22,24 rue Breteuil
Marseille
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024-SOLE-0031
Marché de maîtrise d'oeuvre des espaces publics de la ZAC "Oasis" à Miramas
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.<br/>Le présent accord-cadre concerne la réalisation, par marchés subséquents, de missions de maîtrise d'oeuvre, pour concevoir et faire réaliser les programmes de travaux d'aménagement de la ZAC. <br/>
services
Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>
71420000
71420000
Miramas
Miramas
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FRA
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sui-act
- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.
Les prix sont révisables.
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6
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé précontractuel pouvant être exercé avant la signature du contrat (Articles L551-1 à L551-4 du Code de la Justice Administrative). Référé contractuel prévu aux articles L551-13 à L551-23 du Code de la Justice Administrative, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité
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Marché de maîtrise d'oeuvre des espaces publics de la ZAC "Oasis" à Miramas
&lt;br/&gt;L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.&lt;br/&gt;Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.&lt;br/&gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&lt;br/&gt;Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les prestations similaires envisagées.&lt;br/&gt;Le présent accord-cadre concerne la réalisation, par marchés subséquents, de missions de maîtrise d'oeuvre, pour concevoir et faire réaliser les programmes de travaux d'aménagement de la ZAC. &lt;br/&gt;
services
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Miramas
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2
L'accord-cadre sera reconduit 2 fois maximum pour une période d'un an, pour une durée maximale de