16 ORG-0001 SPL DE L'ARTOIS 2 rue Joseph Marie Jacquard Lievin 62800 FRE12 FRA 913846234 +33 321458523 j.samyn@villeam.fr https://www.justice.fr/annuaire/tribunal-judiciaire-lille ORG-0002 Tribunal judiciaire de Lille lille 59000 FRE11 FRA 175 901 115 00709 tj1-lille@justice.fr www.dematis.com ORG-0000 DEMATIS Paris 75015 FR101 FRA 45072478600030 +33 172365548 contact@dematis.com 00643823-2025189/20252025-10-02+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 337b34db-0137-4550-89b0-c733a7783a1d f07f4f63-6ecb-477f-992f-f7213770975a 2025-10-01+02:00 10:50:04+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://spl-artois.e-marchespublics.com la hc-am ORG-0001 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document open false 100010-ETUDE GEOPHYSIQUE par microgravimétrie - 1ere phase opérationnelle des Hameaux de Calonne à Liévin Etude géophysique par micro-gravimétrie en vue de la recherche de cavités géologiques, naturelles et/ou anthropiques. services 71332000 FRE12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds false DOC-1 non-restricted-document https://spl-artois.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_32155_1120670.html none epo-procurement-document performance not-allowed no allowed per-exa 70 price prix per-exa 30 quality valeur technique ORG-0001 https://spl-artois.e-marchespublics.com 180 ORG-0002 ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2025-11-04+01:00 12:00:00+01:00 false none none 100010- réalisation d'une étude géophysique par microgravimétrie relative à la première phase opérationnelle des Hameaux de Calonne à Liévin Etude géophysique par micro-gravimétrie en vue de la recherche de cavités géologiques, naturelles et/ou anthropiques. services 71332000 lievin 62800 FRE12 FRA 24 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier à l'attributaire du marché, en application de l'article R.2122-7 du code de la commande publique, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui lui seront confiées au titre du marché dans le cadre d'un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence. Dans la mesure où la mise en concurrence du premier marché doit avoir pris en compte le montant total envisagé, le montant des marchés de prestations similaires ne pourra en aucun cas faire excéder un éventuel seuil de procédure, cela entrainerait de fait irrégularité du marché. La durée pendant laquelle ces nouveaux marchés pourront être conclus ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.