16 https://www.legrandchalon.fr https://marches.ternum-bfc.fr ORG-0001 Le Grand Chalon CS90246 Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône Cedex 71106 FRC13 FRA 24710058900115 Service Commande Publique +33 385905175 service.marches@chalonsursaone.fr http://www.dijon.tribunal-administratif.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Dijon 22 rue d'Assas BP 61616 Côte d'Or Dijon Cedex 21016 FRC11 FRA 17210005900010 +33 380739100 greffe.ta-dijon@juradm.fr 00064493-202521/20252025-01-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 102c4c64-8ee0-4825-b364-8654161e6cb6 3f3fb3aa-a4a2-4ef6-9c94-9ce77e9f0444 2025-01-29+02:00 11:10:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground Le candidat individuel ou chaque membre du groupement ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévue par le Code de la Commande Publique 4 4 Marché de fournitures passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2151-5 du Code de la commande publique open AOO24MA75 Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et d'équipement vélo sur le territoire du Grand Chalon Fourniture et pose de mobiliers de stationnement et d'équipement vélo sur le territoire du Grand Chalon supplies Le dossier de consultation est téléchargeable sur la plateforme ARNIA/Territoires Numériques (profil d'acheteur https://marches.ternum-bfc.fr) sous la référence AOO24MA75 Les candidats remettront leurs offres obligatoirement par voie électronique, conformément au règlement de consultation. Avant le dépôt de l'offre, le candidat du lot n°4 transmettra le mail d'un collaborateur aux adresses dpd@chalonsursaone.fr et service.marches@chalonsursaone.fr pour recevoir et compléter les questionnaires à joindre à l'offre 1050000 34928400 LOT-0001 ef-stand Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles sui-act Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise tp-abil Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds false DCE 24MA75 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix jugé à partir du DQE et du coefficient de marge. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Esthétique et qualité de l'intégration paysagère du mobilier dans l'espace public (10%) Sous-critère 2 : Caractéristiques des matériaux utilisés (résistance, étanchéité) et modalités de personnalisation (30%) Sous-critère 3 : Modalités de l'installation du mobilier (30%) Sous-critère 4 : Modalités de réparation du mobilier et modalité de mise en oeuvre de la garantie et du service d'astreinte (30%) per-exa 20 quality Délais de livraison et d'exécution Sous-critère 1 : Délais de livraison du mobilier (40%) Sous-critère 2 : Délais d'installation du mobilier (60%) https://marches.ternum-bfc.fr/ 120 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon - 22 rue d'assas - BP 61616 - 21016 - Dijon Cedex Tel : +33 380739100 / courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24MA75L1 Fourniture et pose de consignes à vélos individuelles Fourniture et pose de consignes à vélos individuelles supplies Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. 34928400 UNKNOWN Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 3 Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. LOT-0002 ef-stand Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles sui-act Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise tp-abil Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds false DCE 24MA75 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix jugé à partir du DQE et du coefficient de marge. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Esthétique et qualité de l'intégration paysagère du mobilier dans l'espace public (10%) Sous-critère 2 : Caractéristiques des matériaux utilisés (résistance, étanchéité) et modalités de personnalisation (30%) Sous-critère 3 : Modalités de l'installation du mobilier (30%) Sous-critère 4 : Modalités de réparation du mobilier et modalité de mise en oeuvre de la garantie et du service d'astreinte (30%) per-exa 20 quality Délais de livraison et d'exécution Sous-critère 1 : Délais de livraison du mobilier (40%) Sous-critère 2 : Délais d'installation du mobilier (60%) https://marches.ternum-bfc.fr/ 120 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon - 22 rue d'assas - BP 61616 - 21016 - Dijon Cedex Tel : +33 380739100 / courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24MA75L2 Fourniture et pose d'abris vélos collectifs et sécurisés Fourniture et pose d'abris vélos collectifs et sécurisés supplies Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. 34928400 UNKNOWN Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 3 Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. LOT-0003 ef-stand Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles sui-act Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise tp-abil Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds false DCE 24MA75 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix jugé à partir du DQE et du coefficient de marge. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Esthétique et qualité de l'intégration paysagère du mobilier dans l'espace public (10%) Sous-critère 2 : Caractéristiques des matériaux utilisés (résistance, étanchéité) et modalités de personnalisation (30%) Sous-critère 3 : Modalités de l'installation du mobilier (30%) Sous-critère 4 : Modalités de réparation du mobilier et modalité de mise en oeuvre de la garantie et du service d'astreinte (30%) per-exa 20 quality Délais de livraison et d'exécution Sous-critère 1 : Délais de livraison du mobilier (40%) Sous-critère 2 : Délais d'installation du mobilier (60%) https://marches.ternum-bfc.fr/ 120 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon - 22 rue d'assas - BP 61616 - 21016 - Dijon Cedex Tel : +33 380739100 / courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24MA75L3 Fourniture et pose d'arceaux et d'abris vélos ouverts Fourniture et pose d'arceaux et d'abris vélos ouverts supplies Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. 34928400 UNKNOWN Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 3 Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. LOT-0004 ef-stand Chiffre d'affaires des 3 derniers exercices disponibles sui-act Lettre de candidature (DC1) et Déclaration du candidat (DC2) ou attestation DUME (Document unique de marché européen) Si la situation du candidat le justifie, la copie du ou des jugements prononçant le redressement judiciaire et du ou des jugements prévoyant la mise en place d'un plan de redressement de l'entreprise tp-abil Liste des moyens humains et matériels du candidat Liste des références inférieures à 5 ans portant sur des prestations similaires, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. not-allowed no-eu-funds false DCE 24MA75 non-restricted-document https://marches.ternum-bfc.fr/ none performance no required not-allowed per-exa 40 price Prix jugé à partir du DQE. Toutes les informations sont disponibles dans le DCE per-exa 40 quality Valeur technique Sous-critère 1 : Pertinence de la solution informatique proposée (qualité du matériel, ergonomie des interfaces BackOffice et FrontOffice, pertinence des opérations de mise en ordre de marche, qualité des formations, qualité de la note RGPD et des questionnaires (40%) Sous-critère 2 : Qualité de la maintenance de la solution informatique et du lecteur. Modalités de reporting auprès du Grand Chalon et de réversibilité de la solution (40%) Sous-critère 3 : Modalités d'assistance aux utilisateurs (20%) per-exa 20 quality Planning prévisionnel des prestations Sous-critère 1 : Délai d'installation du lecteur (30%) Sous-critère 2 : Délai de mise en oeuvre de la solution web (40%) Sous-critère 3 : Délais Garanti Temps de Rétablissement (GTR) et Garanti Temps d'Intervention (GTI) (30%) https://marches.ternum-bfc.fr/ 120 Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Dijon - 22 rue d'assas - BP 61616 - 21016 - Dijon Cedex Tel : +33 380739100 / courriel : greffe.ta-dijon@juradm.fr Adresse internet : http://dijon.tribunal-administratif.fr/ Précisions concernant les délais d'introduction des recours : Référé pré-contractuel conformément aux articles L551-1 et suivant du Code de Justice Administrative et R551-1 et suivants du Code de Justice Administrative depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel conformément aux articles L551-13 et suivants du Code de Justice Administrative et R551-7 et suivants du Code de Justice Administrative. La juridiction peut être saisie au plus tard le 31ème jour suivant la publicité de l'avis attribution. Recours dit "Tarn et Garonne" conformément à l'arrêt rendu par le Conseil d'Etat le 04/04/2014 (n°358994) dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité informant à la fois de la conclusion du contrat et des modalités de sa consultation. ORG-0002 FRA false false required true 2025-03-07+02:00 12:00:00+02:00 false fa-wo-rc none 24MA75L4 Mise en oeuvre du système d'accès et logiciels associés Mise en oeuvre du système d'accès et logiciels associés pour consignes à vélos individuelles et abris vélos collectifs et sécurisés supplies Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat. services 34928400 42960000 UNKNOWN Le maître d'ouvrage prévoit la possibilité de recourir à des marchés de services similaires, sans publicité ni mise en concurrence préalable, selon l'article R2122-7 du code de la commande publique. 3 Le marché s'exécute à compter de sa date de notification et pour une durée d'un an, renouvelable deux fois un an, par reconduction tacite (hors période de garantie). En cas de non-reconduction, la collectivité enverra un courrier avec accusé de réception, au minimum 4 mois avant la date d'échéance du contrat.