65baf588-8b7d-40fb-9df3-5f5d45462a12-01 Remise des offres: Au lieu du 08/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 08/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 12/11/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 0C4D27FB-A671-CF34-1EF342AA3AA0A244 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marseille-port.fr ORG-0002 GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE 23, place de la Joliette Cs 81965 Marseille 13226 FRL04 FRA 55391 DIRECTEUR GENERAL Le 0491394933 correspondre@aws-france.com http://marseille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Marseille http://www.marseille.tribunal-administratif.fr Marseille 13281 FRL04 FRA 0C4D2846-97BA-2E5E-29774FC7B493669F 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00645550-2024208/20242024-10-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.10 d8ba8436-d9a5-444c-bbb1-8d7e1b1dd2a2 2dd9bb0d-f734-4ad7-8121-0bb8bff177dd 2024-10-22+02:00 15:32:48+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://agysoft.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 202409002 PRESTATIONS DE SERVICES POSTAUX POUR LE GRAND PORT MARITIME DE MARSEILLE ACHEMINEMENT-DISTRIBUTION- REMISE ET COLLECTE DE PLIS/COLIS POUR LES BASSINS EST ET OUEST DU GPMM <br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/>Lot 1 : Acheminement et distribution de plis d'un poids inférieur à 3 Kg et colis d'un poids inférieur à 30 Kg à destination de la France et de l'étranger Lot 2 : Remise et collecte des plis et colis du Grand Port Maritime de Marseille<br/> services 64100000 64112000 60161000 Bassins Est :Gpmm (Clid + autres services)23 Place De La Joliettecs 8196513226 Marseille Cdx 02 Marseille 02 13002 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat Autorisation officielle délivrée par l'Arcep (Autorité de Régulation des Communications Electroniques et des Postes) used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1542281 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542281 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du Mt poi-exa 60 price Prix des prestations figurant au catalogue des prix (remise catalogue mentionnée à l'Acte d' Engagement) et totalisés dans le montant total de l'Anc (lot 1) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542281 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 12:00:00+01:00 621979-2024 2024-11-12+01:00 14:00:00+01:00 Gpmm Marseille false 1 fa-wo-rc none 01 Acheminement et distribution des plis d'un poids inférieur à 3 kgs et des colis d'un poids inférieur à 30 kgs en France et à l'étranger pour le compte du Grand Port Maritime de Marseille Acheminement et distribution des plis d'un poids inférieur à 3 kgs et des colis d'un poids inférieur à 30 kgs en France et à l'étranger pour le compte du Grand Port Maritime de Marseille services other 184800 64100000 64110000 64112000 60161000 Bassins Est :Gpmm (Clid + autres services)23 Place De La Joliettecs 8196513226 Marseille Cdx 02 Marseille 02 13002 FRL04 FRA 2025-01-02+01:00 12 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L.5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat reconnaît qu'il ne se situe pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner couverts par le règlement (Ue) n°2022/576 du Conseil du 8 avril 2022 used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le cas échéant le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1542281 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1542281 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre appréciée selon le contenu du cadre de réponse du Mt poi-exa 60 price Prix des prestations issus du Bp et totalisés dans le montant total de l'Anc (lot2) https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1542281 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-12+01:00 12:00:00+01:00 621979-2024 2024-11-12+01:00 14:00:00+01:00 Gpmm Marseille false 1 fa-wo-rc none 02 Remise et collecte des plis et colis au service CLID du GPMM Remise et collecte des plis et colis au service CLID du GPMM services other 35200 64100000 64110000 64112000 60161000 Bassins Est :Gpmm (Clid + autres services)23 Place De La Joliettecs 8196513226 Marseille Cdx 02 Marseille 02 13002 FRL04 FRA 2025-01-02+01:00 12 1 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges