16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRA 443928874 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRA 24310051800170 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRA 726454 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRA 1609934 0581917336 correspondre@aws-france.com false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRA 1609935 0581917336 correspondre@aws-france.com 00064615-202422/20242024-01-31Z 2.3 eforms-sdk-1.7 ed41660a-9125-49ae-a554-f944a4b44796 79d7f750-3a61-4684-8c76-43a0e43438e6 2024-01-30+01:00 14:30:11+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open 23MC0068AOO FOURNITURE DE MOBILIERS ET D'ACCESSOIRES DE MOBILIERS DE RANGEMENT MODULAIRE CM JR La présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers et d'accessoires de mobiliers de rangement modulaire destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Au nombre de ces Directions figurent notamment l'Education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Direction des Bibliothèques et du Livre. La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), compte la Médiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade. Pour l'année 2021, on dénombre : - 923.000 entrées sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 262.120 pour la Médiathèque José Cabanis - 46.153 inscrits sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 16.602 pour la Médiathèque José Cabanis - 2.340.311 prêts sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 1.006.333 pour la Médiathèque José Cabanis supplies 39155000 39155000 Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Metropole Toulouse (31000) 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds true 1408547 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1408547 none required not-allowed false no false Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1408547 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required false 2024-03-01+01:00 12:00:00+01:00 2024-03-01+01:00 13:00:00+01:00 Toulouse false 1 fa-wo-rc none F-PF-1408547 FOURNITURE DE MOBILIERS ET D'ACCESSOIRES DE MOBILIERS DE RANGEMENT MODULAIRE CM JR La présente consultation est relative à la fourniture de mobiliers et d'accessoires de mobiliers de rangement modulaire destinés à compléter les gammes et les aménagements des Directions de la Mairie de Toulouse et de Toulouse Métropole. Au nombre de ces Directions figurent notamment l'Education, Enfance et Loisirs et très majoritairement la Direction des Bibliothèques et du Livre. La Bibliothèque de Toulouse, Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR), compte la Médiathèque José Cabanis, la Bibliothèque d'Etude et du Patrimoine, 20 bibliothèques de quartier et une bibliothèque nomade. Pour l'année 2021, on dénombre : - 923.000 entrées sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 262.120 pour la Médiathèque José Cabanis - 46.153 inscrits sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 16.602 pour la Médiathèque José Cabanis - 2.340.311 prêts sur l'ensemble des équipements de la BMVR dont 1.006.333 pour la Médiathèque José Cabanis supplies La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. L'accord-cadre s'exécute dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L.2113-6 à L. 2113-8 du Code de la commande publique avec les organismes suivants : - Commune de Toulouse - Toulouse Métropole Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Métropole. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les montants maximum annuels des dépenses de fournitures pour la période initiale et pour chaque période de reconduction de l'accord-cadre sont définis comme suit : - Toulouse Métropole : 30 000 euro(s) Ht - Commune de Toulouse : 75 000 euro(s) Ht La Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole ont adopté leur Schéma de Promotion des Achats Socialement et écologiquement Responsables, le Spaser. Les conditions d'exécution des prestations comportent des éléments à caractère environnemental qui prennent en compte les objectifs de développement durable comme suit : Les exigences environnementales sont précisées à l'article 17.3 du présent Ccp. Les fournitures seront financées selon les modalités suivantes : Ressources propres Mairie de Toulouse et Toulouse Métropole. Les fournitures sont réglées pas des prix unitaire. Les prix sont révisés annuellement suivant les modalités §5.2 du Ccp. Délai global de paiement: de 30 jours other 39155000 39155000 Toulouse Et Le Territoire De Toulouse Metropole Toulouse (31000) 31000 FRJ23 FRA 2024-03-31+01:00 12 2 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges. L'accord cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. le nombre de périodes de reconduction est fixé à deux. La durée de chaque période des reconductions est de un ans. la durée maximale du contrat toutes périodes confondues, est de trois ans