16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA05D69717-EBDC-F39B-F8832E75837B328F +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.alceane.fr ORG-0002 ALCEANE 444avenue du Bois au CoqLe Havre Cedex76081FRD22FRA49347 HUSSER ChristopheDirecteur Général0232850850servicemarches@alceane.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 50080 boulevard de l'YserRouen76005FRD22FRA05D6974B-B991-6EB7-3B6BCC466ABDE4F5 02320812700232081271greffe.ta-rouen@juradm.fr00646857-2026182/20262026-09-21+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2b0dd245-1c0e-4f34-b979-b69f4f697d1eec95f493-f77d-48dd-a6c0-26f5bf8a90d32026-09-18+02:0011:11:07+02:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.alceane.frbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-documentopen false26S035Marché de maintenance et création des systèmes de vidéosurveillance pour le parc locatif AlcéaneL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Maintenance et création des systèmes de vidéosurveillance pour le parc locatif Alcéaneservices5034300050343000 FRD22 FRALOT-0000not-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1876664non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1876664 epo-procurement-document nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=18766644Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.  ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2026-10-19+02:0017:00:00+02:002026-10-20+02:0009:00:00+02:00Alcéane false1fa-wo-rc noneS-PF-1876664Marché de maintenance et création des systèmes de vidéosurveillance pour le parc locatif AlcéaneL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Maintenance et création des systèmes de vidéosurveillance pour le parc locatif Alcéaneservices other other5034300050343000 AlcéaneLe Havre76600FRD22 FRA 2027-01-04+01:002027-12-31+01:00 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges