16 https://www.lillemetropole.fr/ https://marchespublics596280.fr ORG-0002 Métropole Européenne de Lille 2 boulevard des Cités Unies - CS 70043 Direction de la Commande publique Lille 59040 FRE11 FRA 200 093 201 00081 CSP Territoire (+33) 359002412 marches.publics@lillemetropole.fr http://lille.tribunal-administratif.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint Hilaire CS 62039 Lille 59014 FRE11 FRA 17590003400026 +33 359542342 greffe.ta-lille@juradm.fr 00649437-2024209/20242024-10-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 01a48897-7133-425e-949a-653e36e86aa2 f4a8d188-7edd-4fe6-a2aa-7077399bc655 2024-10-24+02:00 10:27:13+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0002 nati-ground Les motifs d'exclusion figurent dans le règlement de la consultation téléchargeable sur le profil acheteur 2 2 open 24DE38 Animation collective des entreprises autour des enjeux de transition durable Le marché porte sur des prestations d'animation collective des entreprises autour des enjeux de développement durable. services 272000 79900000 LOT-0001 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles Référence professionnelle: Liste des services fournis au cours des 3 dernières années Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567252&orgAcronyme=5C371 none performance no not-allowed required https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567252&orgAcronyme=5C371 3 Avant la conclusion du marché, référé précontractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Après la conclusion du marché : référé contractuel dans les conditions fixées aux articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative ; recours en contestation de validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution dans les conditions fixées par le Conseil d'Etat dans son arrêt n° 358994 du 4 avril 2014. ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-26+02:00 12:00:00+02:00 L'ouverture des plis n'est pas publique. false fa-wo-rc none 24DE3801 Transition durable et labellisation des grands comptes et comptes clés de la MEL Le marché est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire d'un montant minimum de 100 000 euros HT et d'un montant maximum de 132 000 euros HT (sans montant minimum) sur la durée totale du marché (3 ans) ; il porte sur la transition durable et la labellisation des grands comptes et comptes clés de la MEL. services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. 132000 79990000 2025-01-15+02:00 3 Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. LOT-0002 other Les candidats qui ne présentent pas les capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes ou qui ne sont pas aptes à exercer l'activité professionnelle ne sont pas admis. Aptitude à exercer l'activité professionnelle : Lettre de candidature ou DC1 complété Déclaration sur l'honneur visée à l'article R. 2143-3 du Code de la commande publique ou règle d'effet équivalent pour les candidats établis à l'étranger. L'annexe du RC relative à l'information sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes, selon les modalités qui y sont prévues. Capacité économique et financière : Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché portant sur les 3 derniers exercices disponibles. Référence professionnelle: Liste des services fournis au cours des 3 dernières années. Effectifs moyens annuels du candidat et importance du personnel d'encadrement. no-eu-funds false . non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567252&orgAcronyme=5C371 none performance no required not-allowed https://marchespublics596280.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=567252&orgAcronyme=5C371 3 Voir lot 1 ORG-0003 FRA false false required true 2024-11-26+02:00 12:00:00+02:00 Voir lot 1 false fa-wo-rc none 24DE3802 Accompagnement collectif sur la transition durable à destination des TPE et PME de la Métropole Européenne de Lille Le marché est conclu à prix mixte. Il comprend une partie forfaitaire et une partie à prix unitaires assortie d'un montant maximum de commande de 22 000 euros HT (sans montant minimum) sur la durée de dix-huit mois. Il est reconductible une fois sans que sa durée totale n'excède 36 mois ; il porte sur un accompagnement collectif sur la transition durable à destination des TPE et PME de la Métropole Européenne de Lille services Transmission des plis par voie électronique sur le profil d'acheteur dans les conditions fixées au règlement de la consultation. La partie forfaitaire du lot n°2 est estimée à 48 000 euros HT sur 18 mois. La partie à prix unitaires est assortie d'un montant maximum de commande de 22 000 euros HT (sans montant minimum) sur 18 mois. 140000 79990000 2025-01-15+02:00 18 Des marchés de prestations similaires peuvent être conclus en application de l'article R. 2122-7 du Code de la commande publique. 1 Le marché est conclu pour une durée de 18 mois reconductible une fois.