16 ORG-0001 Sorbonne Université 21 rue de l'école de médecine Paris cedex 05 75252 FR101 FRA 130023385 0667853561 SU-Transversal@cks-public.fr ORG-0002 Greffe du tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 177500055 +33 144594400 +33 144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr ORG-0003 Greffe du tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 17750005500013 +33 144594400 +33 144594646 greffe.ta-paris@juradm.fr 00649964-2024209/20242024-10-25+02:00 2.3 eforms-sdk-1.11 7988fd2c-0ad6-457b-a8b1-82a0dd963e15 b9e81323-62e2-4d37-b7a9-8881c4465e45 2024-10-24+02:00 15:00:00+02:00 02 32014L0024 cn-standard FRA body-pl education ORG-0001 nati-ground 5 5 open false Prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université. Accord-cadre de prestations de collecte, de transport, d'élimination des déchets chimiques, et des déchets d'activité de soins à risques infectieux et assimiles (DASRI) et la fourniture de contenants pour Sorbonne Université. services 1610000 1335000 90520000 execution multi sites 4 Place Jussieu PARIS 75005 FR101 FRA LOT-0001 other Se reporter aux dispositions de l'article 5.2.1 du règlement de consultation allowed no-eu-funds par-requ true C'est un marché qui est relancé régulièrement à la fin du marché précédent car il s'agit d'un besoin constant de SU. false Aucun non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none performance no required not-allowed false quality Critère 1 Valeur technique de l'offre analysée au regard des éléments fournis dans le CRT et le mémoire technique 55% composé de 3 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC price Critère 2 40% quality Critère 3 Demarche environnementale 5% composé de 2 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 L'instance chargée des recours contre la présente consultation, et en particulier d'éventuels référés précontractuels devant être engagés avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou de référés contractuels, est : Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr En application des articles R. 2197-1, R. 2197-16, D. 2197-15 et D. 2197-17 du Code de la commande publique, l'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél. : 01.82.52.42.67 ou 01.82.52.40.00 Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994). ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 1 Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université services true none other none 900000 750000 90520000 Execution multi sites 15 rue de l'école de médecine Paris 75006 FR101 FRA 2025-03-01+02:00 2029-02-28+02:00 LOT-0002 other Se reporter aux dispositions de l'article 5.2.1 du règlement de consultation allowed no-eu-funds par-requ true C'est un marché qui est relancé régulièrement à la fin du marché précédent car il s'agit d'un besoin constant de SU. false Aucun non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none performance no required not-allowed false quality Critère 1 Valeur technique de l'offre analysée au regard des éléments fournis dans le CRT et le mémoire technique 55% composé de 3 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC price Critère 2 40% quality Critère 3 Demarche environnementale 5% composé de 2 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 L'instance chargée des recours contre la présente consultation, et en particulier d'éventuels référés précontractuels devant être engagés avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou de référés contractuels, est : Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr En application des articles R. 2197-1, R. 2197-16, D. 2197-15 et D. 2197-17 du Code de la commande publique, l'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél. : 01.82.52.42.67 ou 01.82.52.40.00 Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994). ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 2 Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Villefranche-sur-Mer services true none other none 30000 25000 90520000 Observatoire de Villefranche sur mer Port de la Darse Villefranche-sur-Mer 06230 FRL03 FRA 2025-03-01+02:00 2029-02-28+02:00 LOT-0003 other Se reporter aux dispositions de l'article 5.2.1 du règlement de consultation allowed no-eu-funds par-requ true C'est un marché qui est relancé régulièrement à la fin du marché précédent car il s'agit d'un besoin constant de SU. false Aucun non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none performance no required not-allowed false quality Critère 1 Valeur technique de l'offre analysée au regard des éléments fournis dans le CRT et le mémoire technique 55% composé de 3 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC price Critère 2 40% quality Critère 3 Demarche environnementale 5% composé de 2 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 L'instance chargée des recours contre la présente consultation, et en particulier d'éventuels référés précontractuels devant être engagés avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou de référés contractuels, est : Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr En application des articles R. 2197-1, R. 2197-16, D. 2197-15 et D. 2197-17 du Code de la commande publique, l'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél. : 01.82.52.42.67 ou 01.82.52.40.00 Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994). ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 3 Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer. Collecte, transport, élimination des déchets chimiques et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer. services true none other none 40000 30000 90520000 1 avenue Pierre Fabre Banyuls-sur-Mer 66650 FRJ15 FRA 2025-03-01+02:00 2029-02-28+02:00 LOT-0004 other Se reporter aux dispositions de l'article 5.2.1 du règlement de consultation allowed no-eu-funds par-requ true C'est un marché qui est relancé régulièrement à la fin du marché précédent car il s'agit d'un besoin constant de SU. false Aucun non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none performance no required not-allowed false quality Critère 1 Valeur technique de l'offre analysée au regard des éléments fournis dans le CRT et le mémoire technique 55% composé de 3 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC price Critère 2 40% quality Critère 3 Demarche environnementale 5% composé de 2 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 L'instance chargée des recours contre la présente consultation, et en particulier d'éventuels référés précontractuels devant être engagés avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou de référés contractuels, est : Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr En application des articles R. 2197-1, R. 2197-16, D. 2197-15 et D. 2197-17 du Code de la commande publique, l'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél. : 01.82.52.42.67 ou 01.82.52.40.00 Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994). ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 4 Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour les sites franciliens de Sorbonne Université services true none other none 600000 500000 90520000 Execution multi sites 15 rue de l'école de médecine Paris 75006 FR101 FRA 2025-03-01+02:00 2029-02-28+02:00 LOT-0006 other Se reporter aux dispositions de l'article 5.2.1 du règlement de consultation allowed no-eu-funds par-requ true C'est un marché qui est relancé régulièrement à la fin du marché précédent car il s'agit d'un besoin constant de SU. false Aucun non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr/ false none performance no required not-allowed false quality Critère 1 Valeur technique de l'offre analysée au regard des éléments fournis dans le CRT et le mémoire technique 55% composé de 3 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC price Critère 2 40% quality Critère 3 Demarche environnementale 5% composé de 2 sous-critères Voir article 6.2.2 du RC ORG-0001 ORG-0001 https://www.marches-publics.gouv.fr/ ORG-0001 ORG-0001 180 L'instance chargée des recours contre la présente consultation, et en particulier d'éventuels référés précontractuels devant être engagés avant la signature du marché en cas de manquements aux obligations de publicité et de mise en concurrence ou de référés contractuels, est : Tribunal Administratif de PARIS 7 rue de Jouy 75181 Paris Cedex 04 Téléphone : 01 44 59 44 00 Télécopie : 01 44 59 46 46 Courriel : greffe.ta-paris@juradm.fr En application des articles R. 2197-1, R. 2197-16, D. 2197-15 et D. 2197-17 du Code de la commande publique, l'organe chargé des procédures de médiation est : COMITE CONSULTATIF INTERREGIONAL DE REGLEMENT AMIABLE DES DIFFERENDS OU LITIGES RELATIFS AUX MARCHES PUBLICS DE PARIS Préfecture de la région Île-de-France - Préfecture de Paris 5, rue Leblanc 75911 Paris cedex 15 Tél. : 01.82.52.42.67 ou 01.82.52.40.00 Fax : 01.82.52.42.95 Courriel : ccira@paris-idf.gouv.fr Le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Paris : Un recours pour excès de pouvoir contre les clauses règlementaires et les actes détachables du contrat : deux mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué, conformément à l'article R. 421-1 du Code de justice administrative. - Un référé précontractuel jusqu'à la signature du contrat conformément aux dispositions des articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative. - Un référé contractuel à compter de la signature du contrat conformément aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R551-10 du Code de justice administrative dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché public. - Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses non réglementaires qui en sont divisibles dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (arrêt « Tarn-et-Garonne » - CE, 4 avril 2014, n° 358994). ORG-0003 ORG-0002 FRA false false false required true 2024-11-29+02:00 12:00:00+02:00 false none fa-wo-rc LOT 5 Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer Collecte, transport, élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés (DASRI) et fourniture de contenants neufs pour l'observatoire océanologique de Banyuls-sur-Mer services true none other none 40000 30000 90520000 1 avenue Pierre Fabre Banyuls-sur-Mer 66650 FRJ15 FRA 2025-03-01+02:00 2029-02-28+02:00