16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA F1E833BF-BEC1-3CFA-A8C73A0CF345896F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.aixenprovence.fr ORG-0002 Mairie d'Aix-en-Provence Place de l'Hôtel de ville Cs 30 715 Aix-en-Provence 13100 FRL04 FRA 57637 VINCENT Jean-Louis Maire Adjoint 0442919650 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Mairie Aix en Provence Aix en Provence 13100 FRL04 FRA F1E83400-B472-AA8A-C6DE3B2C4F588C1D Janssens Estelle 0442918956 janssense@mairie-aixenprovence.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F1E83415-DB4C-9E38-F37E06D650A1BF59 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Marseille 31 rue Jean-François Leca Marseille 13235 FRL04 FRA F1E83429-FD3E-9228-1A05C136E63086F8 0491134813 0491811389 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00065112-202521/20252025-01-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 dc9aa55b-0c37-4104-84fb-d9463c65fd83 ca35a86b-b85b-4fdf-b04e-ecc78594b415 2025-01-29+01:00 12:20:20+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-une-consultation la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 2 open false 2024-0135 ILLUMINATIONS TEMPORAIRES POUR LA VILLE D'AIX EN PROVENCE (2LOTS) Le lot 1 concerne la location et l'achat (renouvellement partiel du matériel propriété de la ville) de décors et matériels lumineux d'illuminations temporaires (motifs sur poteaux, traversées de rues, motifs au sol, guirlandes dans les arbres) qui ont vocation à égayer les rues de la ville d'Aix-en-Provence. Le lot 2 concerne la gestion du parc d'illuminations temporaires de la Ville d'Aix-en-Provence durant toute la durée du contrat. Aussi, le prestataire devra : -réaliser les prestations de pose et de dépose des illuminations notamment durant la période des fêtes de fin d'année, -assurer l'entretien et la réparation des matériels propriétés de la commune, ainsi que leur entreposage services Pour retrouver cet avis intégral, accéder au Dce, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.aixenprovence.fr/Consulter-Repondre-a-uneconsultation. Le Dce est disponible uniquement par voie dématérialisée. La ville d'Aix-en-Provence attire l'attention du candidat sur le fait qu'il est de sa responsabilité de déclarer des coordonnées valides. L'adresse e-mail indiquée pour le téléchargement sera la seule adresse utilisée pour informer le candidat des éventuelles modifications et transmettre les compléments d'information lors de la consultation. En l'absence de la saisie d'une adresse électronique opérante, l'opérateur économique ne pourra se prévaloir à l'encontre de la ville d'Aix-en-Provence d'un défaut d'information ou d'un défaut de formalité requise et des conséquences en résultant. Chaque transmission par voie électronique fera l'objet d'un accusé de réception. Le plissera considéré "hors délai" si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique ou sur support papier. La transmission des plis sur un support physique électronique n'est pas autorisée. Les formats de fichiers acceptés par l'acheteur sont précisés dans le règlement de la consultation et sont rappelés lors du dépôt du pli sur le profil d'acheteur. La signature électronique des documents n'est pas exigée pour cette consultation. La valeur estimée (H.T.) de 3 600 000 d'Euros renseignée dans le présent avis correspond à la somme des montants maximums annuels des 2 lots sur leur durée totale maximale (4ans), sans prendre en compte la partie à prix forfaitaires du lot 2 3600000 51110000 51110000 Aix en provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds true premier semestre 2029 not-allowed 1590537 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1590537 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1590537 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-03+01:00 13:01:00+01:00 Aix en Provence false none none 01 ACHAT et LOCATION DE DECORS ACHAT et LOCATION DE DECORS services Pour le lot 1, le montant maximum de commandes est de 300 000 euros Ht par an, soit un total de 1 200 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel other other 1200000 51110000 31500000 Aix en provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA 2025-04-29+02:00 48 Pour le lot 2 uniquement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 29/04/2025 ou de sa date de notification, si celle ci est postérieure. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois) LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat used not-allowed no-eu-funds true premier semestre 2029 not-allowed 1590537 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1590537 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables selon les modalités définies aux cahiers des charges. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Le financement s'effectuera sur le budget de la Ville, selon les règles de la comptabilité publique. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental et social détaillées au cahier des charges. Aucune forme de groupement n'est imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1590537 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-03+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-03+01:00 13:01:00+01:00 Aix en Provence false none none 02 ENTREPOSAGE,POSE,DEPOSE et ENTRETIEN ENTREPOSAGE,POSE,DEPOSE et ENTRETIEN services Pour le lot 2, pour la partie exécutée à prix unitaires, le montant maximum de commande est de 600 000 Ht euros par an, soit un total de 2 400 000 euros Ht sur la durée totale du marché (4 ans). Pas de montant minimum annuel. Aussi, ces montants ne prennent pas en compte la partie exécutée à prix global et forfaitaire other other 2400000 51110000 51110000 Aix en provence Aix-en-provence 13100 FRL04 FRA 2025-04-29+02:00 48 Pour le lot 2 uniquement : Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire de l'accord-cadre, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux accords-cadres ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 L'accord cadre est conclu pour une période initiale d'1 an à compter du 29/04/2025 ou de sa date de notification, si celle ci est postérieure. Le contrat pourra être reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans (48 mois)