16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA9ED1A332-0BE3-0C2C-BF3EC254F7D5F54E +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.ligeris.com ORG-0002 LIGERIS 20 Rue Dublineau - Cs 41607Tours37000FRB04FRA2924 ROCHERY PierreDirecteur Général0247700200achats@ligeris.com ORG-0003 Tribunal Judiciaire de Tours Palais De Justice2 pl Jean JaurèsTours37000FRB04FRA9ED1A34D-E622-9D6A-17879FF1F173C132 02476026600247602661tj-tours@justice.fr00652110-2024210/20242024-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 f08617c8-659f-43d1-ad1b-c9b10b538ff9b43ef4f6-c140-42b7-ab43-bfc5f4cb46972024-10-25+02:0011:49:44+02:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open falseLIG4ECRELRéalisation de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements et locaux du patrimoine LIGERIS et de sa filiale la SCI TOURS DEVELOPPEMENT - Relance du lot n°16 : Prestation de nettoyage et retrait d'encombrantL'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestationsservices100000090911100909111008 boulevard Heurteloup - Cs 41607Tours37000FRB04 FRALOT-0000 sui-act- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Formulaire Dc1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnelsused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même natureusednot-allowedno-eu-fundsfalse 25025non-restricted-documentFRAofficial https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=25025 nonerequired not-allowed false no https://nr.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=250254 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-11-27+01:0014:00:00+01:002024-11-27+01:0015:00:00+01:00 false1fa-wo-rc noneS-PF-25025Réalisation de travaux d'entretien courant et de remise en état des logements et locaux du patrimoine LIGERIS et de sa filiale la SCI TOURS DEVELOPPEMENT - Relance du lot n°16 : Prestation de nettoyage et retrait d'encombrantL'accord-cadre a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestationsservices100000090911100909111008 boulevard Heurteloup - Cs 41607Tours37000FRB04 FRA 2025-01-01+01:0024 0