16 https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 ORG-0001 Centre Hospitalier de Perigueux 80 Avenue Georges POMPIDOU CS 61205 Perigueux 24019 FRI11 FRA 26240580600015 Cellule des Marchés GHT Dordogne 0553452893 dae.marches@ch-perigueux.fr ORG-0002 Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges en matière de marchés Publics C.C.I.R.A de Bordeaux DREETS Nouvelle-Aquitaine - Pôle C Cité Administrative 2, rue Jules Ferry BORDEAUX Cedex 33090 FRI12 FRA 130 029 275 00026 ORG-0003 Tribunal administratif de Bordeaux 9 Rue Tastet Bordeaux Cedex 33063 FRI12 FRA 17330005400025 00652426-2026183/20262026-09-22+02:00 2.3 eforms-sdk-1.13 0a5a5633-0432-4ab8-bbbf-b95749cd6221 8e5713de-8c37-42d7-a613-1f6692a2bf34 2026-09-18+02:00 18:02:22+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp body-pl health ORG-0001 epo-procurement-document Motifs d’exclusion purement nationaux : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique 6 6 open false GHT26050 Exploitation et maintenance globale (P2) pouvant inclure la fourniture d'énergie (P1) et le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques d'établissements hospitaliers du GHT de la Dordogne Les prestations sont réparties en 6 lots. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes. Chaque lot est mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services supplies 28600000 50000000 50721000 50700000 45331000 71314000 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. Visite obligatoire pour tous les lots. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. FRI11 FRA LOT-0001 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 1 Exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques - Centre Hospitalier de St ASTIER (CHSA) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. 0 50000000 50721000 50700000 45331000 Saint Astier FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières. LOT-0002 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 2 Fourniture d'énergie (P1), exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques pour le CMP Excideuil - Centre Hospitalier de PERIGUEUX (CHP) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. supplies 50000000 50721000 50700000 45331000 71314000 FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0003 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 3 Exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques - Centre Hospitalier Intercommunal de RIBERAC DRONNE DOUBLE (CHIC RDD) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. 50000000 50721000 50700000 45331000 FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0004 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 4 Fourniture d'énergie (P1), exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques - Centres Hospitaliers de Sarlat et Domme Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. supplies 50000000 50721000 50700000 45331000 71314000 FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0005 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 5 Exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques Centre Hospitalier de Nontron (CHN) Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. 50000000 50721000 50700000 45331000 FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières LOT-0006 slc-stand-to-gen Les candidatures conformes et recevables seront examinées, à partir des seuls renseignements et documents exigés dans le cadre de cette consultation, pour évaluer leur situation juridique ainsi que leurs capacités économiques, professionnelles, techniques et financières : se référer au règlement de consultation not-allowed no-eu-funds true GHT26050 non-restricted-document https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 epo-notice none performance no required not-allowed poi-exa 40 price Prix global des prestations sur la durée de l’accord-cadre poi-exa 10 quality Economies d'énergie et Environnement : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération poi-exa 50 quality Valeur Technique Exploitation / Maintenance : se référer au règlement de consultation pour les sous-critères et leur pondération https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2026_hfQmM6oyz1 180 ORG-0003 ORG-0003 ORG-0002 FRA false false required true 2026-10-30+02:00 12:00:00+02:00 false 1 Conformément aux dispositions de l'article R. 2162-4 du Code de la commande publique, la durée initiale de 5 ans est rendue nécessaire par la nature et l'ingénierie financière des prestations de Gros Entretien et Renouvellement (Poste P3). Le Titulaire assume seul, dès le premier jour d'exécution du contrat, le risque technique et financier de remplacement à neuf fortuit de tout équipement lourd de production ou de distribution thermique, électrique ou aéraulique, référencé à l'inventaire. Le lissage économique et l'amortissement de ce risque de Garantie Totale par le titulaire interdisent, sous peine de déséquilibre financier manifeste pour l'une ou l'autre des parties, une durée contractuelle inférieure à 60 mois. buyer-categories fa-wo-rc none 6 Fourniture d'énergie (P1), exploitation et maintenance globale (P2) incluant le gros entretien et le renouvellement (P3) des installations techniques et des prestations P5 - Centres Hospitaliers de Belvès et Bergerac Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes, mono-attributaire. La durée du présent accord-cadre est de 5 ans (60 mois) à compter du 1er janvier 2027 ou à compter de sa date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2027 et prendra fin au 31.12.2031. services Visite obligatoire. Les visites seront organisées, dans les conditions indiquées dans le règlement de consultation. supplies 50000000 50721000 50700000 45331000 71314000 FRI11 FRA 60 Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des Articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. Les clauses de réexamens et de modifications sont indiquées dans le cahier des clauses administratives particulières