ed872275-efe5-4448-a0f2-9cd2898e7305-01 cor-buy 16 ORG-0001 GIP SESAN 6-8 rue Firmin Gillot 6-8 rue Firmin Gillot Paris 75015 FR101 6-8 rue Firmin Gillot FRA 51365471500046 GIP SESAN 0183753676 marches@sesan.fr ORG-0002 Tribunal administratif de Paris 7 rue de Jouy Paris 75004 FR101 FRA 177 500 055 00013 Tribunal administratif de Paris 01 44 59 44 00 greffe.ta-paris@juradm.fr 00652977-2024210/20242024-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 1c5cae02-da94-4352-827f-7e25a0dbae00 885cc41b-b21a-4b5c-b400-46aa7c0518fd 2024-10-24+02:00 17:56:05+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA body-pl health ORG-0001 nati-ground Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas être dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique 2 2 neg-w-call false 2024-10-PAN-AC-SPRIM La présente consultation a pour objet la « FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME REGIONALE D'IMAGERIE MEDICALE S-PRIM 2ème GENERATION ». La présente consultation a pour objet la « FOURNITURE ET MISE EN OEUVRE DE LA PLATEFORME REGIONALE D'IMAGERIE MEDICALE S-PRIM 2ème GENERATION ». services 72000000 FR101 FRA LOT-0001 ef-stand Pas de critères de sélection, seuls les éléments demandés dans le règlement de la consultation seront analysés false tp-abil Se reporter au dossier de consultation pour plus de précisions false not-allowed no-eu-funds Documents du marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxMzA4&fullWidth=true Documents du marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxMzA4&fullWidth=true none no performance required not-allowed ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxMzA4&fullWidth=true ORG-0001 ORG-0001 Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature ; - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis ; - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4 avril 2014 - Département du Tarn-et-Garonne) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true false required true true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false 0 la durée de la l'accord-cadre est justifiée par le temps d'amortissement des matériels à acquérir pour la phase d'initialisation. buyer-categories none fa-wo-rc Lot 1 PACS Fourniture et mise en oeuvre d'un service PACS Ce lot consiste en la fourniture d'un service de diagnostic et de collaboration pour les structures productrices d'imagerie médicale. Il est attendu la fourniture d'un PACS permettant la réception, l'indexation, la gestion, le traitement et la visualisation d'imagerie médicale à des fins de diagnostic, ainsi que des fonctionnalités d?échange entre structures et avec la ville. services 10000000 6500000 72000000 48000000 FR101 FRA 60 LOT-0002 ef-stand Se reporter au dossier de consultation pour plus de précisions false tp-abil Se reporter au dossier de consultation pour plus de précisions false no-eu-funds Documents du marché non-restricted-document https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxMzA4&fullWidth=true none not-allowed required no ORG-0001 ORG-0001 https://marches.maximilien.fr/index.php?page=Agent.PubliciteConsultation&id=ODkxMzA4&fullWidth=true Informations relatives aux délais de recours : Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - Recours pour excès de pouvoir : dans un délai de 2 mois à compter de la notification ou de la publication de l'acte attaqué ; - le référé précontractuel : peut être introduit contre la procédure initiée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article L. 551-1 du CJA, pendant toute la procédure de passation du contrat jusqu'à sa signature ; - référé contractuel : après la signature, le contrat conclu pourra faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions définies aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA dans un délai de 1 mois à compter de la date de publication de l'avis d'attribution ou de 6 mois à compter de la signature du contrat en cas de défaut de publication de cet avis ; - recours de pleine juridiction en contestation de validité du contrat pour tout tiers justifiant d'un intérêt lésé : dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, 4 avril 2014 - Département du Tarn-et-Garonne) ORG-0002 ORG-0002 FRA true true required true true 2024-11-12+02:00 12:00:00+02:00 false 0 la justification pour ce lot vient de la durée de la réversibilité. En effet, les délais de restitution sont longs du fait de la nature et de la volumétrie des données à reprendre. fa-wo-rc none Lot 2 VNA Fourniture et mise en oeuvre d'un service VNA Ce lot consiste en la fourniture d'un service de conservation et d'archivage des données pour les structures productrices d'imagerie médicale. Il est attendu la fourniture d'une VNA permettant la conservation et l'archivage des données, leur visualisation, leur exploitation, leur restitution à travers des intégrations avec les outils métiers ainsi que des échanges entre structures et avec la ville. services 18000000 9000000 72000000 FR101 FRA 96