5e2381da-085c-4352-b47a-3d6c154a6084-01 II.2.1: Au lieu de Ouvrages d'arts - Génie civil - Puits et galerie, lire Ouvrages de génie civil PROCEDURE Lots: Au lieu de Description : Démolitions, délais/remblais, réalisation de deux passerelles et de gaines d'ascenseur en acier corten compris fondations, garde-corps et éclairage, lire Description : réalisation de deux passerelles en acier corten et de deux gaines d'ascenseur compris appuis, garde-corps, façades et éclairage. Une visite sur site est obligatoire (cf. article 6 du règlement de consultation) PROCEDURE Lots: Au lieu de Description : Fosse ascenseur, soutènements et entrée galerie en terrain meuble avec murs en voûte, galerie en partie rocheuse, garde-corps, main-courante, éclairage, lire Description : Petites démolitions, déblais-remblais, terrassements, fosse ascenseur, soutènements et entrée galerie avec murs de soutènements, fondation de culées. Une visite sur site est obligatoire (cf. article 6 du règlement de consultation) PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 9D90BF19-92A8-9274-45FD3BF09F3B3589 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.arac-occitanie.fr ORG-0002 SPL ARAC OCCITANIE Mandataire agissant au nom et pour le compte du Syndicat Mixte du Combalou 117 avenue des Etats Généraux - Cs 19536 Montpellier Cedex 2 34961 FRJ13 FRA 73232 EST site 0499524524 0499524525 contact@arac-occitanie.fr ORG-0003 SPL ARAC OCCITANIE, agissant au nom et pour le compte du Syndicat Mixte du Combalou 117, rue des états généraux Montpellier 34961 FRJ13 FRA 9D90BF4B-FF37-E3F3-9D0F943DF44F2D99 Marion Boucherit 0499522512 marion.boucherit@arac-occitanie.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 9D90BF5A-D66B-534A-9305CA9E1BAD14C3 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr 00654176-2024210/20242024-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e6d6097e-ac5d-4ae3-b9ef-084470aa3a07 7efafb03-f6b0-43dd-8755-702c36932f25 2024-10-25+02:00 11:14:41+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches.public.info body-pl econ-aff ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 65006-MR-Rel4-5 Travaux pour la création de la Maison de Roquefort-sur-Soulzon et de ses aménagements annexes - RELANCE LOTS 04 ET 05 La présent consultation fait suite à un 2ème appel d'offres déclaré sans suite uniquement pour les lots 4-5, les lots 1-2-3-7-8-9-10-11 étant déjà attribués ou en cours d'attribution et le lot 6 étant supprimé. Le lot 4 est traité à prix global et forfaitaire. Le lot 5 est traité à prix unitaires. Les travaux auront pour objet l'aménagement d'ensemble d'espaces publics et d'ouvrages : - Création et aménagement d'une nouvelle place et de la Maison de Roquefort, ainsi que leurs accès et liaisons par ascenseurs, escaliers extérieurs et ouvrages d'art depuis le parking ainsi que vers le haut du village, - Réseaux nécessaires, éclairages, mises en lumières sont compris - Démolitions rendues nécessaires par le projet - Ouvrages d'arts et de soutènements rendus nécessaires (tunnel, galerie, puits, passerelle et murs de soutènement) - Démolition et confortements structurels Les travaux auront également pour objet la rénovation, construction et scénographie de bâtiments pour une surface de SDP estimée à environ 1 000 m² : - La maison de Roquefort et ses sanitaires publics Le délai de réalisation sera de 20 mois dont 2 mois de préparation, à compter de l'ordre de service de démarrage des travaux du premier lot à intervenir, soit le lot 01. Les délais d'intervention propres à chacun des différents lots objets de la présente consultation s'inscriront donc dans ce délai global à compter de la date de notification des marchés. Le délai propre à chaque lot est précisé dans le planning joint à la présente consultation. Date de notification de l'ordre de service de démarrage des travaux du premier lot 01 à intervenir = 22 avril 2024 works 45210000 45210000 Commune de Roquefort-sur-Soulzon Roquefort-Sur-Soulzon 12250 FRJ22 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2341-4 et L.2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. - Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1549194 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549194 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre au regard du dossier technique poi-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549194 5 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-28+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 09:00:00+01:00 false none none 04 Charpente métallique Démolitions, délais/remblais, réalisation de deux passerelles et de gaines d'ascenseur en acier corten compris fondations, garde-corps et éclairage works 45210000 14622000 Commune de Roquefort-sur-Soulzon Roquefort-Sur-Soulzon 12250 FRJ22 FRA 2024-12-16+01:00 20 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'ils n'entrent dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5, L. 2341-4 et L.2141-7 à L. 2141-11 du Code de la Commande Publique. - Le pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat et/ou groupement et sous-traitant used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds false not-allowed 1549194 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549194 none required not-allowed false no false poi-exa 40 quality Valeur technique de l'offre au regard du dossier technique poi-exa 60 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549194 5 - Référé précontractuel, recours pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché (articles L 551-1 et suivants et R 551-1 et suivants du code de justice administrative) ; - Référé contractuel, recours pouvant en principe être introduit après la signature du marché, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication de l'avis d'attribution au Journal Officiel de l'Union Européenne, ou en l'absence de la publication d'avis jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la signature du marché (articles L 551-13 et suivants et R 551-7 et suivants du code de justice administrative) ; - Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat, recours pouvant être introduit dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées (Conseil d'Etat 4 avril 2014, Département de Tarn et Garonne, n° 358994) ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-28+01:00 16:00:00+01:00 2024-11-29+01:00 09:00:00+01:00 false none none 05 Ouvrages de génie civil Fosse ascenseur, soutènements et entrée galerie en terrain meuble avec murs en voûte, galerie en partie rocheuse, garde-corps, main-courante, éclairage works 45210000 45220000 Commune de Roquefort-sur-Soulzon Roquefort-Sur-Soulzon 12250 FRJ22 FRA 2024-12-16+01:00 20 0