16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA A0FCAB28-D36D-46B0-72961176860252BA +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-negrepelisse.fr ORG-0002 MAIRIE DE NEGREPELISSE 60051 5 Place De L'Hotel De Ville Negrepelisse 82800 FRJ28 FRA 13032 Le Maire 0563642266 0563642624 mairie-negrepelisse@info82.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA A0FCAB56-C7E3-B88C-B20423397F36252A 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr ORG-0004 Comité Consultatif Interrégional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Bordeaux 103 Bis Rue Belleville Bp 952 Bordeaux 33063 FRI12 FRA A0FCAB63-A592-6C0F-9BD30F27E233F8F6 0556692718 greffe.ta-bordeaux@juradm.fr 00654204-2024210/20242024-10-28+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 3288f030-bfdd-4e13-844a-de95e61f2972 075b2906-0d4f-40be-8af7-5b7fd60ca610 2024-10-25+02:00 12:50:21+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marchespublics82.com la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false M2403 MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT VRD DE LA VOIRIE URBAINE ET CVPC - PROGRAMME 2025-2028 mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de voirie urbaine et CVPC services 63000 71300000 71240000 Negrepelisse 82800 FRJ28 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds 1550291 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1550291 none required not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1550291 120 "cf. Le Greffe du TA à l'adresse ci-dessus" ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-25+01:00 12:00:00+01:00 2024-11-26+01:00 14:00:00+01:00 false none none S-PF-1550291 MAITRISE D'OEUVRE POUR LES TRAVAUX D'AMENAGEMENT VRD DE LA VOIRIE URBAINE ET CVPC - PROGRAMME 2025-2028 mission de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de travaux de voirie urbaine et CVPC services 63000 71300000 71240000 Negrepelisse 82800 FRJ28 FRA 2025-01-10+01:00 12 3