2025-10-03+02:0000:00:00+02:003efb3cd0-7f2d-4c90-bfa1-1351adc9d03e-01falsePROCEDUREupdate-addSuite à des questions de potentiels soumissionnaires, un addendum au CSC a été mis en ligne sur le cloud du présent marché public. Cet addendum fait partie intégrante des documents du marché. Le soumissionnaire est censé en avoir pris connaissance et en avoir tenu compte lors de l’établissement de son offre. Afin d’éviter toute ambiguïté, une version consolidée du cahier des charges a été établie, pour tenir compte de certaines précisions et/ou modifications formulées dans l’addendum. Cette version consolidée est également mise en ligne. Les passages ajoutés/rectifiés sont surlignés en jaune dans le CSC. Les documents du marché ont été modifiés le 03/10/25. 16http://www.helora.be/ORG-0001ASBL CHU HELORABoulevard Fulgence Masson 5 MONS7000BE323BEL0801.643.533Nicolas PinAcheteur+32 64233788marches.publics@jolimont.beORG-0002Tribunal de 1ère instance Rue de Nimy 35Mons7000BE323BELBE0308357753+32 65338580greffe.jap.mons@just.fgov.beORG-00033P - Aanbieder van diensten / Prestataire de servicesAntwerpen / Anvers2000BE211BELBE 0475.480.736+32 3 294 30 51info@3p.euORG-0004FPS Policy and SupportBrussels1000BE100BELBE 0671.516.647+32 2 740 80 00e.proc@publicprocurement.be00656363-2025192/20252025-10-07+02:002.3eforms-sdk-1.136f128e8a-72f6-4ab4-83a7-5f4568dfc3b6f22b8120-07c5-456a-8177-e103eb1f3ba62025-10-03+02:0000:00:00+02:00012025-10-07+02:0032014L0024cn-standardFRApub-underthealthORG-0001ted-esenORG-0004serv-provORG-0003epo-procurement-documentopenfalsePPP1ZY-457/5171/GLYCEMIE-2025CAPTEURS DE GLYCEMIE EN CONTINUCAPTEURS DE GLYCEMIE EN CONTINUsupplies15150943.4033000000BE323BELBE323BELLOT-0001slc-stand-to-genChiffre d’affaires global de l’entreprise au cours des trois derniers exercices (AR 18/04/2017, art. 67, §1er al.2, 2° et §3). Niveau(x) minimal(aux): Pour chaque année, le montant du chiffre d’affaires global de l’entreprise doit être, au minimum, de : 6 000 000 € HTVAslc-abil-ref-supplyRéférences hospitalières de marchés similaires à l'objet du présent lot (Capteurs de Glycémie en Continu), exécutés ces 3 dernières années (2022, 2023 et 2024) Niveau(x) minimal(aux): Nombre de références minimales pour les 3 années : 3 Montant minimal pour chaque référence : 500 000 € HTVA. Ce montant ne comprend pas le coût de la maintenance. not-allowedno-eu-fundsnot-requfalseDOC 01non-restricted-documentFRAhttps://cloud.3p.eu/Downloads/1/457/1ZY/2025nonefalseepo-noticenot-allowedrequirednofalsepoi-exa50costPrixLe soumissionnaire complète l’inventaire et joint son offre détaillée (Détail de la composition de chacun des postes de l’inventaire) dans un document annexe. Le prix total est comparé TTC. Le prix unitaire HTVA doit inclure le capteur et, le cas échéant, son transmetteur associé, sans frais supplémentaires pour ce composant essentiel à la fonctionnalité du capteur CGM. Règle de trois : Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix poi-exa20qualityPrécision des capteurs mesurée selon le MARDpoi-exa10qualityDurée de vie des capteurspoi-exa5qualityIntervalle de mesurepoi-exa5qualityPortée de transmission (capteurs/lecteurs)poi-exa5qualityPlage de mesurepoi-exa5qualityAutonomie du lecteurORG-0001https://www.publicprocurement.beORG-0001120délais légauxORG-0002ORG-0002FRAfalsefalserequiredtrue2025-10-23+02:0010:00:00+02:002025-10-23+02:0010:00:00+02:00ASBL CHU HELORA, Boulevard Fulgence Masson 5 à 7000 MONSfalse3La durée du présent marché est de 12 mois sans préjudice des formations, de la garantie et de la maintenance. Il y a 4 reconductions tacites maximum. A l'issue de la dernière reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché. Le pouvoir adjudicateur a la possibilité de résilier le marché tenant compte d'un délai de renon de minimum 30 jours calendrier avant la fin du marché de base ou d'une reconduction ultérieure. Un renon doit toujours être communiqué par lettre recommandée. En cas de non-reconduction du marché, l'attributaire ne pourra exiger aucun dédommagement. La durée totale du marché, reconductions comprises (4 maximum), pourrait donc être de 5 ans. Le présent accord-cadre est donc conclu pour une durée initiale de 12 mois, reconductible tacitement quatre fois pour une période d’un an chacune, soit une durée totale maximale de 5 ans. Conformément à l’article 43, §2, de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics, la durée d’un accord-cadre ne peut excéder 4 ans, sauf dans des cas exceptionnels dûment justifiés. Cette dérogation est ici motivée par des circonstances objectives et impérieuses liées à la nature du marché. Premièrement, la continuité de l’approvisionnement en dispositifs de mesure glycémique (capteurs et lecteurs) est essentielle pour garantir la sécurité et le suivi médical des patients diabétiques pris en charge par l’ASBL CHU HELORA, une interruption pouvant entraîner des risques sanitaires graves. Deuxièmement, la mise en place d’un programme de formation continue pour le personnel soignant (infirmières et médecins) et les patients (IV.7 et Annexe D), intégré au marché, nécessite une période prolongée pour assurer une appropriation complète des technologies, notamment en cas d’évolution des dispositifs sur la durée du contrat. Troisièmement, l’amortissement des investissements initiaux (acquisition des lecteurs et déploiement des logiciels, IV.6) par les adjudicataires, inclus dans le prix global, exige une durée suffisante pour éviter une hausse prohibitive des coûts unitaires, conformément au principe d’économie des deniers publics (art. 5 de la loi précitée). Ces motifs, combinés à la spécificité d’un marché multi-attributaire nécessitant une coordination stable entre trois adjudicataires (II.8), constituent une exception justifiée au sens de l’article 43, §2, alinéa 2, qui autorise une durée supérieure lorsque des considérations techniques, économiques ou d’intérêt général le requièrent. La durée de 5 ans est ainsi proportionnée et nécessaire à l’atteinte des objectifs du marché, tout en respectant les principes de transparence et de concurrence Le pouvoir adjudicateur a évalué qu’une durée de 4 ans ne permettrait pas de répondre adéquatement à ces impératifs combinés, rendant la dérogation indispensable.nonefa-wo-rcGLYCEMIE-2025_1CAPTEURS DE GLYCEMIE EN CONTINUCAPTEURS DE GLYCEMIE EN CONTINUsupplies15150943.403300000033000000BE323BEL604Le marché comporte quatre reconductions.