16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3A9AFF86-011B-B4E6-8FAF19CFBA876290 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.metzmetropole.fr ORG-0002 Metz Métropole 1 place du Parlement Cs 30353 Metz 57011 FRF33 FRA 50020 GROSDIDIER François Président 0387102000 marchespublics@metzmetropole.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Strasbourg 51038 31, avenue de la Paix Strasbourg 67070 FRF11 FRA 3A9AFFA9-A71B-92AD-04D867D3BD505283 0388212323 0388364466 greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 00656973-2024211/20242024-10-29+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 24905df3-ad0b-44f6-a6ca-55fbbca5c9d6 57abeda7-222a-40c0-9665-ba86b72ac7c5 2024-10-28+01:00 11:25:50+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24583A REALISATION DE SONDAGES GEOTECHNIQUES SUR DIVERS PROJETS D'ASSAINISSEMENT, DE VOIRIE, D'AMENAGEMENT OU DE BATIMENT La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte - montant maximum 3 000 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique. Le contrat est attribué à plusieurs fournisseurs dans les conditions suivantes : 2 opérateurs économiques services 71332000 79311000 Eurométropole de Metz Metz 57000 FRF33 FRA LOT-0000 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Extrait K, Extrait Kbis ou Extrait D1 ou tout document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat attestant de l'absence de cas d'exclusion. , Déclaration du candidat individuelle ou du membre du groupement (Dc2 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Lettre de candidature Habilitation du mandataire par ses cotraitants (Dc1 disponible sur le site du Ministère de l'Economie), Copie du ou des jugements prononcés en cas de redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Formulaire Dc4, Déclaration de sous-traitance. (disponible à l_adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat-dc1-dc2-dc3-dc4) Attestation délivrée par la Dgfip certifiant de la régularité de la situation de l'attributaire au regard de ses obligations fiscales used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Attestation délivrée par l'Urssaf ou par d'autres organismes sociaux selon l'entreprise used not-allowed no-eu-funds true Octobre 2027 1551042 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1551042 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique poi-exa 10 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1551042 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-06+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-06+01:00 14:00:00+01:00 false 2 fa-w-rc none S-PF-1551042 REALISATION DE SONDAGES GEOTECHNIQUES SUR DIVERS PROJETS D'ASSAINISSEMENT, DE VOIRIE, D'AMENAGEMENT OU DE BATIMENT La forme retenue pour l'exécution du contrat est mixte - montant maximum 3 000 000,00 euro(s) HT en application des articles R2162-3 et suivants du Code de la commande publique. 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