16 https://www.louvroil.fr/ https://marchespublics596280.fr/entreprise ORG-0001 Commune de Louvroil 2 Rue Roméo Frémy Louvroil 59720 FRE11 FRA 21590365900013 0327531080 0327621732 marchespublics@louvroil.fr ORG-0002 Tribunal Administratif de Lille 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire CS 62039 Lille cedex 59014 FRE11 FRA 175 900 034 00026 03 59 54 23 42 03 59 54 24 45 greffe.ta-lille@juradm.fr 00660576-2024212/20242024-10-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.11 f224ebad-0953-48d6-869f-2849f3f5b485 afbec6cf-11c9-49e5-928a-ff384fd6ffcc 2024-10-29+02:00 14:16:28+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA la gen-pub ORG-0001 nati-ground 3 3 GLO-0001 LOT-0001 LOT-0002 LOT-0003 LOT-0004 LOT-0005 LOT-0006 LOT-0007 LOT-0008 LOT-0009 LOT-0010 open Démolition et construction d'un groupe scolaire - Quartier "Les Longs Prés" à Louvroil Démolition et construction d'un groupe scolaire - Quartier "Les Longs Prés" à Louvroil works Dans le cadre de ce marché, la Ville de Louvroil a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le marché » 45214200 LOT-0001 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none no performance allowed not-allowed https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 1 Démolition Désamiantage Démolition Désamiantage works 45111100 45262660 UNKNOWN LOT-0002 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 2 Clos couvert Gros oeuvre, charpente, étanchéité, bardage, Menuiserie extérieures works 45223000 44142000 45262650 45421000 UNKNOWN LOT-0003 ef-stand allowed no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 3 Menuiseries intérieures - Mobilier - Signalétique Menuiseries intérieures - Mobilier - Signalétique works 45421131 UNKNOWN LOT-0004 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 4 Plâtrerie - Isolation - Plafonds Plâtrerie - Isolation - Plafonds works 45410000 45320000 UNKNOWN LOT-0005 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 5 Carrelage et faïence Carrelage et faïence works 45431100 UNKNOWN LOT-0006 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed no allowed https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 6 Peintures et sols souples Peintures et sols souples works 45442100 45432130 UNKNOWN LOT-0007 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 7 Electricité Electricité - panneaux photovoltaïques works 45311200 45261215 UNKNOWN LOT-0008 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 8 Chauffage - Ventilation - Climatisation - Ventilation - cuisine Chauffage - Ventilation - Climatisation - Ventilation - cuisine works 45331000 39141000 UNKNOWN LOT-0009 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 9 VRD VRD works 45233252 45232410 45231112 UNKNOWN LOT-0010 ef-stand no-eu-funds 2024-42 non-restricted-document https://marchespublics596280.fr/entreprise none not-allowed allowed no https://marchespublics596280.fr/entreprise 4 Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes : Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. ORG-0002 ORG-0002 FRA false false required true 2024-12-02+02:00 12:00:00+02:00 false none none 10 Espaces Verts Espaces Verts works 45112710 UNKNOWN GLO-0001 2024-42 Démolition et construction d'un groupe scolaire - Quartier "Les Longs Prés" à Louvroil Démolition et construction d'un groupe scolaire - Quartier "Les Longs Prés" à Louvroil Dans le cadre de ce marché, la Ville de Louvroil a fait le choix de mobiliser, conformément à l'article L2112-2 du code de la commande publique, une condition d'exécution qui comportera une action d'insertion par l'activité économique obligatoire sur le marché »   true 6500000