a1678454-42a2-460c-a205-02ad03ceb575-01 Remise des offres: Au lieu du 22/11/2024 à 10h00 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 10h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 22/11/2024 à 14h30 au plus tard. Lire 16/12/2024 à 14h30 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6F612DCA-A110-6AE1-A0712C04A9CFA6D9 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gennevilliers.fr ORG-0002 Ville de Gennevilliers 217 177 avenue Gabriel Péri Gennevilliers 92230 FR105 FRA 54699 Clochette Philippe Adjoint au maire 0140856817 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 6F612DFB-E9C0-AA52-1DC1349BF742963E 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 00661105-2024212/20242024-10-30+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 73d6580d-1750-402e-9268-b505a198ba20 81656d55-ebec-4631-9aa8-c22da7e73481 2024-10-29+01:00 12:01:30+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.ville-gennevilliers.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24DME02 ACHAT DE SEJOURS POUR JEUNES DE 11 A 17 ANSHIVER (FEVRIER-MARS) - LOT1 : DOMAINE SKIABLE, ALPES EUROPEENNES SKI OU SNOW POUR 15 A 17 ANS (ET/OU 11 A 14 ANS) HEBERGEMENT EN PENSIONS COMPLETES - LOT2 : DOMAINE SKIABLE FRANÇAIS, ALPES OU PYRENEES SKI POUR 11 A 14 ANS (ET/OU 14 A 17 ANS) HEBERGEMENT EN FRANCE EN PENSIONS COMPLETES services 700000 55242000 55242000 LOT-0001 sui-act Le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) peut être utilisé en lieu et place des Dc1 et Dc2 used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels, objet du marché used tp-abil Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Pour les sites des séjours situés en France uniquement : le Procès-verbal de la Commission de sécurité datant de moins de 3 ans au moment des séjours prévus. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (comprenant coordonnées d'un contact). Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations susceptibles d'être sous-traitées par le Titulaire du marché répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations offertes et les locaux mis à disposition répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Agrément « Jeunesse et éducation populaire » (agrément Menjs, Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports) pour chaque centre d'hébergement used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1548571 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548571 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 30 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548571 5 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-16+01:00 10:00:00+01:00 2024-12-16+01:00 14:30:00+01:00 false none none 1 DOMAINE SKIABLE, ALPES EUROPEENNES SKI OU SNOW POUR LES 15 A 17 ANS (ET/OU 11 A 14 ANS) HEBERGEMENT EN PENSIONS COMPLETES Un hébergement dans les Alpes européennes pendant les vacances scolaires d'hiver de la zone C services 350000 55242000 55242000 2024-12-19+01:00 48 Le Pouvoir adjudicateur impose aux candidats de proposer dans le cadre de leur offre des prestations supplémentaires (P.S.E.) qu'il se réserve le droit de retenir ou non au moment de la signature du marché L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction LOT-0002 sui-act Le Document Unique de Marché Européen (D.U.M.E.) peut être utilisé en lieu et place des Dc1 et Dc2 used ef-stand Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles. Preuve d'une assurance en cours de validité couvrant les risques professionnels, objet du marché used tp-abil Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services de même nature que celle du marché. Pour les sites des séjours situés en France uniquement : le Procès-verbal de la Commission de sécurité datant de moins de 3 ans au moment des séjours prévus. Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (comprenant coordonnées d'un contact). Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations susceptibles d'être sous-traitées par le Titulaire du marché répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Attestation sur l'honneur du candidat certifiant que les prestations offertes et les locaux mis à disposition répondent au cadre des réglementations en vigueur pour ce type de séjour et de public Agrément « Jeunesse et éducation populaire » (agrément Menjs, Ministère de l'Education nationale, de la Jeunesse et des Sports) pour chaque centre d'hébergement used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1548571 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1548571 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 30 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1548571 5 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-16+01:00 10:00:00+01:00 2024-12-16+01:00 14:30:00+01:00 false none none 2 DOMAINE SKIABLE FRANÇAIS, ALPES OU PYRENEES SKI POUR LES 11 A 14 ANS (ET/OU 14 A 17 ANS) HEBERGEMENT EN FRANCE EN PENSIONS COMPLETES Un hébergement dans les Alpes françaises ou les Pyrénées, situé à proximité d'un domaine skiable, pendant les vacances scolaires d'hiver de la zone C services 350000 55242000 55242000 2024-12-19+01:00 48 Le Pouvoir adjudicateur impose aux candidats de proposer dans le cadre de leur offre des prestations supplémentaires (P.S.E.) qu'il se réserve le droit de retenir ou non au moment de la signature du marché L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans. La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision écrite contraire n'est prise par le Pouvoir adjudicateur au moins 2 mois avant la fin de la durée de validité de l'accord-cadre. Le titulaire ne peut pas refuser la reconduction