16
ORG-0001
Avenue-Web Systèmes
Seyssinet-Pariset
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Mairie de Castres
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Castres
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51269
BUGIS Pascal
Maire
0563715858
correspondre@aws-france.com
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Tribunal administratif de Toulouse
7007
68, rue Raymond Iv
Toulouse
31068
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Mairie de Castres
Mairie De Castres
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Castres
81100
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Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
Communauté d'agglomération de Castres-Mazamet
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Castres
81115
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Castres
81100
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
12
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24FOURNITUREPARCAU
ACHAT DE FOURNITURES POUR L'ENTRETIEN DU PARC AUTOMOBILE
Consultation lancée par un groupement de commandes.<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/><br/>
supplies
3940000
34640000
34640000
parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
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Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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FOURNITURE DE LUBRIFIANTS
FOURNITURE DE LUBRIFIANTS&lt;br/&gt;
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
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12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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Enoncé au règlement de la consultation
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used
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Enoncé au règlement de la consultation
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no
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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02
FOURNITURE DE PNEUMATIQUES RECHAPES EN PRIORITÉ ET PRESTATIONS ASSOCIÉES TOUS VÉHICULES, ENGINS ET MATÉRIEL
FOURNITURE DE PNEUMATIQUES RECHAPES EN PRIORITÉ ET PRESTATIONS ASSOCIÉES TOUS VÉHICULES, ENGINS ET MATÉRIEL&lt;br/&gt;
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2040000
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
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12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0003
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
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1551766
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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03
FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES ÉLECTRIQUES, DE CONSOMMABLES AUTOMOBILES, BOULONNERIE, OUTILLAGE
FOURNITURE D'ÉQUIPEMENTS ET ACCESSOIRES ÉLECTRIQUES, DE CONSOMMABLES AUTOMOBILES, BOULONNERIE, OUTILLAGE&lt;br/&gt;
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120000
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0004
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
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1551766
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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04
FOURNITURE DE SIGNALISATION, ÉCLAIRAGE, ACCESSOIRES DIVERS
FOURNITURE DE SIGNALISATION, ÉCLAIRAGE, ACCESSOIRES DIVERS&lt;br/&gt;
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120000
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0005
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
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1551766
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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05
FOURNITURE DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT ET DE LAVE GLACE
FOURNITURE DE LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT ET DE LAVE GLACE&lt;br/&gt;
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60000
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24951311
parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0006
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
used
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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06
FOURNITURE D'ADBLUE
FOURNITURE D'ADBLUE&lt;br/&gt;
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80000
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0007
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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07
FOURNITURE DE BATTERIES
FOURNITURE DE BATTERIES&lt;br/&gt;
supplies
240000
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0008
sui-act
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used
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non-restricted-document
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FRA
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FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES ADAPTABLES VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES UTILITAIRES
FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES ADAPTABLES VÉHICULES LÉGERS ET VÉHICULES UTILITAIRES&lt;br/&gt;
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180000
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34330000
parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
LOT-0009
sui-act
Enoncé au règlement de la consultation
used
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Enoncé au règlement de la consultation
used
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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09
FOURNITURE DE COMPOSANTS HYDRAULIQUES ET FLEXIBLES
FOURNITURE DE COMPOSANTS HYDRAULIQUES ET FLEXIBLES&lt;br/&gt;
supplies
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parc de la poudrerie
Castres
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2025-01-01+01:00
12
Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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4
Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FOURNITURE DE FILTRES
FOURNITURE DE FILTRES&lt;br/&gt;
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parc de la poudrerie
Castres
81100
FRJ27
FRA
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES POUR LE MATÉRIEL EUROVOIRIE
FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES POUR LE MATÉRIEL EUROVOIRIE&lt;br/&gt;
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>
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Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
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FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES POUR AUTOBUS MULTIMARQUE
FOURNITURE DE PIÈCES DE RECHANGES POUR AUTOBUS MULTIMARQUE&lt;br/&gt;
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Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges