16 https://www.occitanie-est.cnrs.fr/ http://www.marches-publics.gouv.fr ORG-0002 CNRS Délégation Occitanie Est 1919 Route de Mende Hérault Montpellier cedex 5 34293 FRJ13 FRA 18008901303720 SFAC Pôle Achats +33 467613434 achatsdr13@dr13.cnrs.fr https://montpellier.tribunal-administratif.fr/ https://www.marches-publics.gouv.fr TPO-0002 Tribunal Administratif de Montpellier Hérault https://op.europa.eu ORG-0000 Publications Office of the European Union Luxembourg 2417 LU000 LUX PUBL +352 29291 ted@publications.europa.eu 00664453-2024213/20242024-10-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.12 997106ce-4fce-494c-bd10-28f6180666e0 ca88cb32-935d-4505-902b-90c1bda610d6 2024-10-30Z 10:39:51Z 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.gouv.fr body-pl education ORG-0002 ted-esen ORG-0000 epo-procurement-document Article R2142-1 : Les conditions de participation à la procédure de passation relatives aux capacités du candidat mentionnées à l'article L. 2142-1, ainsi que les moyens de preuve acceptables, sont indiqués dans les documents de la consultation. open false 2024-ICSM-18 Acquisition, installation et mise en service d’un micro-spectrophotomètre et son poste de travail informatique Le présent marché a pour objet l'achat, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation des personnels, d’un micro-spectrophotomètre Raman confocal (confocalité vraie) et de son poste de travail informatique incluant le logiciel de pilotage, d’acquisition et de traitement de données à l’Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM) au sein de l'Unité Mixte de Recherche (5257). supplies 180000 38433000 Bât.426 - Site de Marcoule Rez-de-chaussée – local L1-29 Accès Direct par le parking du Visiatome Institut de Chimie Séparative de Marcoule (UMR 5257) Bât.426 - Site de Marcoule Rez-de-chaussée – local L1-29 Bagnols-sur-Cèze 30200 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds _DEFAULT_VALUE_CHANGE_ME_ non-restricted-document https://www.marches-publics.gouv.fr none epo-procurement-document no required not-allowed per-exa 35 cost Coût d'acquisition, de livraison, d'installation, de mise en service de l'appareil, de la formation suite à l'installation de l'appareil. per-exa 40 quality Garanties apportées en termes de résolution spectrale standard, en nombre d’ondes (cm-1) ; Garanties apportées en termes de gamme spectrale, sur une plage de valeur incluant le NUV (Proche UV), le Vis (Visible) et le NIR (Proche Infrarouge) ; Garanties apportées en termes de fréquence de coupure du filtre Rayleigh ; Garanties apportées en termes de cartographie des spectres Raman, avec a minima la technique point par point (scan 2D) ; Garanties apportées en termes de résolution spatiale pour un point de focalisation de coordonnée spatiale (X,Y,Z) comprenant : - la Résolution spatiale latérale (X,Y). - la Résolution spatiale axiale (Z) ; Garanties apportées en termes de dispositif d’acquisition de spectres en température ; Garanties apportées en termes d’évolutivité technique et logicielle. per-exa 10 quality Développement durable : garanties apportées en termes de réparabilité de l'équipement, et de consommation électrique. per-exa 15 quality Qualité du service après-vente en termes de contenu de la garantie, dont délais de réponse et d'intervention, de de garantie du support (disponibilité des pièces) au-delà de la période de garantie et de fourniture de toutes les pièces détachées nécessaires, pendant les dix années qui suivent la mise en service de l’instrument. ORG-0002 ORG-0002 https://www.marches-publics.gouv.fr 120 Précisions concernant les recours susceptibles d'être introduits à l'encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d'introduction de ces recours: — référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché, — référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA, — recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass.4.4.2014, n° 358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d'une demande tendant, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l'exécution du contrat. TPO-0002 TPO-0002 TPO-0002 FRA false false required true 2024-12-04+01:00 12:00:00+01:00 L'ouverture des plis n'est pas publique, les candidats ne peuvent pas y assister. false none none 2024-ICSM-18 Acquisition, installation et mise en service d’un micro-spectrophotomètre et son poste de travail informatique Le présent marché a pour objet l'achat, la fourniture, la livraison, l’installation, la mise en service, la formation des personnels, d’un micro-spectrophotomètre Raman confocal (confocalité vraie) et de son poste de travail informatique incluant le logiciel de pilotage, d’acquisition et de traitement de données à l’Institut de Chimie Séparative de Marcoule (ICSM) au sein de l'Unité Mixte de Recherche (5257). supplies Condition de remise des plis : les documents de la consultation sont téléchargeables par voie dématérialisée sur le profil acheteur : https://www.marchespublics.gouv.fr. Les candidatures et les offres sont transmises par voie dématérialisée. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (clé USB) ou sur support papier. Cette copie est transmise sous pli scellé et comporte obligatoirement la mention « copie de sauvegarde », ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. La copie de sauvegarde est : - Soit remise en mains propres contre récépissé, - Soit expédiée par voie postale, à l’adresse suivante : CNRS Délégation Occitanie Est, SFC Pôle Achats bureau 210, 1919 route de Mende, 34293 Montpellier cedex 5. La copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible : « Copie de sauvegarde - NE PAS OUVRIR » AOO – NOM DE LA PROCÉDURE Adresse du CNRS. La copie de sauvegarde est la copie de la réponse électronique destinée à se substituer, en cas d’anomalies ou de difficultés limitativement énumérées, aux dossiers des candidatures et des offres transmis par voie électronique. Le CNRS se réserve la possibilité, conformément aux dispositions de l’article R.2161-4 du code de la commande publique, d’examiner les offres avant les candidatures. true other 180000 38433000 Institut de Chimie Séparative de Marcoule (UMR 5257) Bât.426 - Site de Marcoule Bagnols-sur-Cèze 30200 FRJ12 Rez-de-chaussée – local L1-29 FRA 15