16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAA1111FA9-0896-B1C5-D9BB2E43D569E899 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.inovalys.fr ORG-0002 Groupement d'Intérêt Public INOVALYS 18 boulevard LavoisierSquare Emile RouxAngers, Le Mans et Nantes72000FRG04FRA29493 LE LIEVRE BénédicteResponsable Commande Publique0251854411contact.achats@inovalys.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRAA1111FC8-FDB0-62EB-6B634E8883FDDC62 02409946000240994658greffe.ta-nantes@juradm.fr00665638-2024213/20242024-10-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a441ab03-da1d-40b1-b73b-519cbf42f4fc6d7d4daa-cada-4dfa-8154-e9c8e1e16ce62024-10-30+01:0011:10:52+01:000132014L0024cn-standardFRAbody-plhealth ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.33open falseP19000ACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYSACQUISITION ET LIVRAISON DE VÉHICULES LÉGERS ET UTILITAIRES POUR LES SERVICES DU GIP INOVALYSsupplies160000034136100341112003413620034144700LOT-0001 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéusednot-allowedno-eu-fundsnot-allowed 1552211non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1552211 nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1552211 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-12-02+01:0012:00:00+01:002024-12-03+01:0014:00:00+01:00 false0fa-w-rc none1ACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE BERLINE ET DE SOCIETEACQUISITION DE VEHICULES LEGERS TYPE BERLINE ET DE SOCIETEsupplies3413610034111200341112003413620034144700 2024-12-03+01:0012 3 TaciteLOT-0002 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)used ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéusednot-allowedno-eu-fundsnot-allowed 1552211non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1552211 nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1552211 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalse2024-12-02+01:0012:00:00+01:002024-12-03+01:0014:00:00+01:00 false0fa-w-rc none2ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES L1 ET L2ACQUISITION VEHICULES UTILITAIRES L1 ET L2supplies3413610034144700341112003413620034144700 2024-12-03+01:0012 3 TaciteLOT-0003 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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