16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7D4F279C-9FC6-FDDD-D0643BFD73D37913 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true http://www.ville-levallois.fr ORG-0002 Ville de Levallois Hôtel de Ville Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 4238 le Maire 0149683000 0147590396 marches@ville-levallois.fr ORG-0003 Hôtel de Ville Place de la République Hôtel de Ville Place de la République 92300 Levallois 92300 FR105 FRA 7D4F2811-D1B6-5696-8C2DD8437B0A4CE5 0149683248 marches@ville-levallois.fr http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 30322 2-4 bd de l'Hautil Cergy-Pontoise 95027 FR108 FRA 7D4F2820-9EB5-1896-D85FE9E7B7BEC5CC 0130173400 0130173459 greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr false ORG-0005 Caisses des Ecoles Place de la République Levallois 92300 FR105 FRA 7D4F282F-EC5E-9FCA-ECFFB09A52780EFE 0149683248 marches@ville-levallois.fr 00668071-2026188/20262026-09-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 275088ec-d72b-4e19-b7ac-e8cb844d7752 3187b220-665b-4626-8823-7fdd32d6eb9b 2026-09-25+02:00 18:10:02+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 http://www.ville-levallois.fr la gen-pub ORG-0005 epo-procurement-document 6 6 open false ST2624 ACQUISITION DE MOBILIERS POUR DIVERS ETABLISSEMENTS ET SERVICES DE LA VILLE ET LA CAISSE DES ECOLES DE LEVALLOIS La présente consultation est organisée par la Ville de Levallois, coordonnateur du groupement de commande constitué avec la Caisse des Écoles de Levallois. Elle a pour objet l'acquisition de mobiliers pour divers établissements et services de la Ville et la Caisse des Ecoles de Levallois. Les marchés sont soumis au Code de la Commande Publique. Ce document est désigné par les termes « le Code » dans l'ensemble des pièces de la consultation. Qualifiés de marchés de fournitures, ils sont soumis aux dispositions du CCAG « Fournitures Courantes et Services » approuvé par Arrêté du 30 mars 2021. Ils sont passés selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L.2124-2, R.2124-2 et R.2161-1 à R.2161-5 du Code. Les marchés constituent des accords-cadres au sens des articles L.2125-1 et R.2162-1 à R.2162-6 du Code. Chacun des marchés sera attribué à un unique titulaire pour une durée maximale de quatre années, reconductions comprises. S'agissant d'une procédure ouverte, le nombre maximal de participants n'est pas limité. La valeur maximum des marchés est fixé à 7 540 000 euro(s) HTVA sur leur durée totale, reconductions comprises, sans montant minimum supplies Les candidats peuvent télécharger gratuitement les documents de la consultation aux adresses suivantes : - https://www.ville-levallois.fr/municipalite/marches-publics/ - www.marches-publics.info Les candidats qui souhaitent retirer le dossier de consultation de façon dématérialisée en anonyme sont informés que la Ville ne pourra leur transmettre les éventuelles modifications ou précisions qui pourraient affecter les documents en cours de consultation. Les entreprises pourront candidater soit en qualité de candidats individuels, soit en tant que membres d'un groupement momentané d'entreprises sous la forme de groupement solidaire ou conjoint. En cas de présentation sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra se constituer solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles avec l'acheteur. Les critères de jugement comportent des sous-critères. Cf chapitre 3 du Rc. Toutes les questions doivent être posées par le biais de la plateforme de dématérialisation, après téléchargement identifié du Dce, via la rubrique « Poser une nouvelle question ». Date limite de question : 19 octobre 2026 à 12h00 Date limite de réponse aux questions : 26 octobre Des échantillons sont à remettre impérativement dans le cadre de la consultation, les modalités de celle-ci sont indiquées dans l'article 10 du Rc 7540000 39100000 39100000 FR105 FRA LOT-0001 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 1 Mobilier de bureau, rangements et accessoires La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 475 000 euro(s) Htva, dont 50 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 475000 39100000 39130000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0002 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 2 Fauteuils et sièges de bureau La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 120 000 euro(s) Htva, dont 20 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 120000 39100000 39111000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0003 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 3 Mobilier Enfance La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 570 000 euro(s) Htva, dont 200 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 570000 39100000 39100000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0004 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 4 Mobilier Petite Enfance La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 260 000 euro(s) Htva, dont 40 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 260000 39100000 39100000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0005 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 55 quality Valeur technique per-exa 45 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 5 Mobilier Fantaisie La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 310 000 euro(s) Htva, dont 200 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 310000 39100000 39151000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois LOT-0006 slc-abil-ref-supply Présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé slc-abil-staff-yrly-avg-mp Déclaration indiquant les effectifs du candidat slc-stand-to-gen Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices. La capacité financière du candidat pourra être prouvée par tout autre moyen équivalent slc-stand-other Un Dc1, ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-11 du Code et notamment qu'il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du Travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés not-allowed no-eu-funds not-requ true Une nouvelle consultation pourra être relancée au plus tard au dernier trimestre 2030 not-allowed 1859095 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1859095 epo-notice none required not-allowed false no per-exa 60 quality Valeur technique per-exa 40 price Prix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1859095 4 Recours en référé précontractuel pouvant être exercé depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché ; Recours de pleine juridiction formé contre la validité du contrat ou certaines de ses clauses qui en sont divisibles, dans le délai de 2 mois à compter de la parution de l'avis d'attribution. Un recours en référé contractuel peut être exercé dans les 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution. S'il n'y a pas eu de publication d'un tel avis, la juridiction pourra être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-02+01:00 12:00:00+01:00 2026-11-02+01:00 14:30:00+01:00 Levallois Perret false 1 fa-wo-rc none 6 Mobilier adapté La description des prestations et leurs spécifications sont indiquées dans le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) et dans le bordereau des prix unitaires (BPU) propre à chaque lot supplies Le montant maximum annuel des bons de commande est fixé à 150 000 euro(s) Htva, dont 40 000 euro(s) réservés à la Caisse des Ecoles. Il n'y a pas de montant minimum other other 150000 39100000 39151000 Levallois Perret 92300 FR105 FRA 2027-01-01+01:00 48 Le présent marché ne fait pas l'objet de prestations supplémentaires éventuelles ni de tranches optionnelles 3 Les prestations de l'ensemble des lots débuteront à compter de la notification et jusqu'au 31 décembre 2027.Les marchés pourront être reconduits tacitement pour une durée d'un an, dans la limite de 3 fois