16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA7B2ED036-A2DC-4FBC-12FC03284486CE29 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.nmh.fr ORG-0002 NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise 8361826 place Rosa ParksNantes44036FRG01FRA54033 M. Le Directeur Général0240670707correspondre@aws-france.com ORG-0003 NANTES MÉTROPOLE HABITAT Office Public de l'Habitat de la Métropole Nantaise 26 place Rosa ParksNantes44036FRG01FRA7B2ED054-D053-71E0-E07A502DD5E541D6 0240670707marches@nmh.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA7B2ED065-F6C1-21B6-A9B74AE3301D68E9 0240994600greffe.ta-nantes@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 241116, allée de l'Ile-GlorietteNantes44041FRG01FRA7B2ED088-93A1-5641-6F35EBE9C88D8684 0240994600greffe.ta-nantes@juradm.fr00668982-2026188/20262026-09-29+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 27b91f0b-08c7-4be9-9664-d974008aa3f309dcec0c-3500-4cce-8947-6cc35aca47312026-09-25+02:0017:10:35+02:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.nmh.fr/Espace-Entreprise/L-espace-marches-publics-de-NMH/Avis-de-publicite-et-Dossiers-de-consultationbody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document14neg-w-call false26.063Accord-cadre à bons de commande de travaux « tous corps d'état » pour les logements sinistrés et des parties communes des patrimoines identifiés sensibles de Nantes Métropole HabitatAccord-cadre alloti, à bons de commandes, sans montant minimum et avec montant maximum, conclu pour une période initiale de 12 mois et reconductible 3 fois 12 mois. La valeur annuelle maximale de l'accord-cadre est de 2 650 000,00 euro(s) HT pour l'ensemble des lots, décomposée comme suit : - LOT 1 - Pôle Grand Nord : 450 000 euro(s) HT maximum par an - LOT 2 - Pôle Grand Ouest : 700 000 euro(s) HT maximum par an - LOT 3 - Pôle Grand Est : 750 000 euro(s) HT maximum par an - LOT 4 - Pôle Grand Sud : 750 000 euro(s) HT maximum par anworksLes opérateurs placés dans l'un des cas d'exclusion mentionné aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Code de la commande publique seront exclus de la procédure pour ce motif. Les entreprises ne pourront remettre des offres que pour les lots pour lesquels elles auront été agrées4545310045453100 FRG01 FRALOT-0001 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux équivalents exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants ou Dume (Dc1) Attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 3) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins 2 opérateurs et 1 encadrant slc-abil-qual-instCertificat de qualification Qualibat ou références équivalentes slc-stand-ratioBilans ou extraits de bilannot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1879719non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879719 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurtrue per-exa40qualityValeur technique de l'offre per-exa5qualityPerformance en matière de protection de l'environnement per-exa55pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879719Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-10-26+01:0016:30:00+01:00 2026-11-26+01:00 false4fa-w-rc none01Pôle Grand NordPôle Grand Nordworks other4545310045453100 Cf cartographie des lots géographiques. 44000 NantesFRG01 FRA 2027-03-01+01:0012 3 La durée de la période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre pourra ensuite être renouvelé 3 fois 12 moisLOT-0002 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux équivalents exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants ou Dume (Dc1) Attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 3) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins 2 opérateurs et 1 encadrant slc-abil-qual-instCertificat de qualification Qualibat ou références équivalentes slc-stand-ratioBilans ou extraits de bilannot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1879719non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879719 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurtrue per-exa40qualityValeur technique de l'offre per-exa5qualityPerformance en matière de protection de l'environnement per-exa55pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879719Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-10-26+01:0016:30:00+01:00 2026-11-26+01:00 false4fa-w-rc none02Pôle Grand OuestPôle Grand Ouestworks other4545310045453100 Cf cartographie des lots géographiques. 44000 NantesFRG01 FRA 2027-03-01+01:0012 3 La durée de la période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre pourra ensuite être renouvelé 3 fois 12 moisLOT-0003 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux équivalents exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants ou Dume (Dc1) Attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 3) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins 2 opérateurs et 1 encadrant slc-abil-qual-instCertificat de qualification Qualibat ou références équivalentes slc-stand-ratioBilans ou extraits de bilannot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1879719non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879719 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurtrue per-exa40qualityValeur technique de l'offre per-exa5qualityPerformance en matière de protection de l'environnement per-exa55pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879719Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-10-26+01:0016:30:00+01:00 2026-11-26+01:00 false4fa-w-rc none03Pôle Grand EstPôle Grand Estworks other4545310045453100 Cf cartographie des lots géographiques. 44000 NantesFRG01 FRA 2027-03-01+01:0012 3 La durée de la période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre pourra ensuite être renouvelé 3 fois 12 moisLOT-0004 slc-abil-staff-yrly-avg-mpDéclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années slc-abil-ref-workListe des travaux équivalents exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) slc-stand-otherDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerdéclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (Dc2)La Fiche Signalétique Fournisseur de Nantes Métropole Habitat Lettre de candidature et Désignation du mandataire par ses co-traitants ou Dume (Dc1) Attestations de formation du personnel à l'amiante (sous-section 3) ou attestation d'inscription à cette formation délivrée par un organisme agréé, pour au moins 2 opérateurs et 1 encadrant slc-abil-qual-instCertificat de qualification Qualibat ou références équivalentes slc-stand-ratioBilans ou extraits de bilannot-allowedno-eu-fundsnot-requfalsenot-allowed 1879719non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1879719 epo-notice nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteurtrue per-exa40qualityValeur technique de l'offre per-exa5qualityPerformance en matière de protection de l'environnement per-exa55pricePrix des prestations ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1879719Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0004 ORG-0005FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2026-10-26+01:0016:30:00+01:00 2026-11-26+01:00 false4fa-w-rc none04Pôle Grand SudPôle Grand Sudworks other4545310045453100 Cf cartographie des lots géographiques. 44000 NantesFRG01 FRA 2027-03-01+01:0012 3 La durée de la période initiale est de 12 mois. L'accord-cadre pourra ensuite être renouvelé 3 fois 12 mois