16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRAE22BAD1C-EAFF-641B-2BB5F8FFF2E97D64 +33480041260publications-joue@aws-france.com https://www.rives-de-seine-habitat.fr/ ORG-0002 OPH Rives de Seine Habitat Le Luminis91 rue Jean JauresPuteaux92800FR105FRA80980 HAUMANT OlivierDirecteur général0146929090service-marches-rdsh@rives-de-seine-habitat.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 303222-4 bd de l'HautilCergy-Pontoise95027FR108FRAE22BAD38-A3D9-91B2-EF19F4C0952B9429 01301734000130173459greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Cergy-Pontoise 303222-4 bd de l'HautilCergy-Pontoise95027FR108FRAE22BAD46-C69A-571A-8D3221152937B6C3 01301734000130173459greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr00673307-2024215/20242024-11-05+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 fec8e08b-5d86-47f4-89f3-9a979f6fe48fdc5e944a-879f-42c8-8b2a-dd271295e7ca2024-10-31+01:0017:31:18+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://www.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false24.42.MTRéfection des peintures et sols de la résidence Lorraine (10 bâtiments) à Levallois&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Réfection des peintures et sols de la résidence Lorraine (10 bâtiments) à Levallois&amp;lt;br/&amp;gt;worksUne visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les modalités d'organisation de la viste sont disponibles dans le règlement de la consultation.<br/>4545410045454100Résidence LorraineLevallois-perret92300FR105 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçususednot-allowedno-eu-fundsfalse 1553396non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1553396 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.<br/>Les prix sont fermes.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=15533966 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-11-15+01:0012:00:00+01:002024-11-15+01:0015:00:00+01:00 false none noneT-PA-1553396Réfection des peintures et sols de la résidence Lorraine (10 bâtiments) à Levallois&amp;lt;br/&amp;gt;Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.&amp;lt;br/&amp;gt;Réfection des peintures et sols de la résidence Lorraine (10 bâtiments) à Levallois&amp;lt;br/&amp;gt;works4545410045454100Résidence LorraineLevallois-perret92300FR105 FRA 2024-12-20+01:004 0