16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA D65B61E0-B363-47FA-39DEFCEE25189EAE +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://var.fr ORG-0002 Département du Var Direction de la Commande Publique 390 avenue des Lices , Cs 41303 Toulon 83000 FRL05 FRA 53826 DALMAS Karine Directeur 0483950569 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulon 40510 5 rue Racine Toulon 83041 FRL05 FRA D65B6200-B5F8-E59B-5F03F3B8B7194ECB 0494427930 0494427989 greffe.ta-toulon@juradm.fr ORG-0004 CCIRA de Marseille Préfecture de la région Provence Alpes Côte d'Azur Secrétariat général pour les affaires régionales (Sgar), Place Félix Baret - Cs 80001 Marseille 13282 FRL04 FRA D65B6214-F0AD-0F1F-BC1F054DEA30D7C4 0484354554 catherine.pietri@paca.gouv.fr 00676123-2025198/20252025-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 32e9e72e-1cab-467f-8b71-34eba77806ba df4dce17-b695-4773-927e-f31cdd9853d2 2025-10-14+02:00 12:20:29+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://var.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 20251708 Fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie du Conseil départemental du Var Le marché concerne la fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie. Conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le marché est passé pour une durée d'un an (12 mois) à compter du 30 mars 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Renouvelable 3 fois (maximum 4 ans) La valeur annuelle estimée du marché est de 77 175 euro(s) HT soit 92 610 euro(s) TTC Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT supplies Critère d'attribution : Offre économiquement la plus avantageuse en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. Les commandes seront livrées à l'adresse suivante : Le Département du Var Direction de la Communication Imprimerie Départementale 191, avenue de la Victoire 83000 Toulon Accessible aux véhicules de moins de 3t5 et d'une hauteur inférieure à 5m (porche) 77175 22990000 30197640 Imprimerie départementale - 191 Avenue de la Victoire Toulon 83000 FRL05 FRA LOT-0000 not-allowed no-eu-funds true Ce marché est renouvelable trois fois par période d'un an, par reconduction expresse, la durée totale du marché ne pouvant excéder quatre ans 1722624 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1722624 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance Le financement de la prestation est assuré par le budget départemental. Le marché sera attribué à une entreprise individuelle ou à un groupement momentané d'entreprises. En cas de groupement d'entreprises, la composition du groupement et son mandataire devront être présentés lors de la remise de l'offre per-exa 45 quality Critère Valeur technique, appréciée au vu du mémoire technique renseigné par le candidat sur la base du cadre du mémoire fourni par l'acheteur per-exa 5 quality Critère Environnemental per-exa 50 price Critère Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1722624 4 Voies et délais de recours: - référé précontractuel avant la signature du contrat (articles L.551-1 et s. du CJA), - référé contractuel (articles L.551-13 et s. du CJA), pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - recours en contestation de la validité du contrat (Arrêt CE du 04/04/2014 "Département Tarn et Garonne") qui peut être exercé par les tiers au contrat dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-20+01:00 16:00:00+01:00 2025-11-21+01:00 14:00:00+01:00 Toulon false 1 fa-wo-rc none F-PF-1722624 Fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie du Conseil départemental du Var Le marché concerne la fourniture de papier reprographie et offset pour l'imprimerie. Conclu sous la forme d'un marché mono-attributaire à bons de commande conformément aux articles R . 2162-1. à R. 2162-6. - R. 2162-13. et R. 2162-14. du CCP. Le marché est passé pour une durée d'un an (12 mois) à compter du 30 mars 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure. Renouvelable 3 fois (maximum 4 ans) La valeur annuelle estimée du marché est de 77 175 euro(s) HT soit 92 610 euro(s) TTC Les prestations sont susceptibles de varier dans les limites suivantes : Montant minimum annuel : 20 000 euro(s) HT Montant maximum annuel : 200 000 euro(s) HT supplies other 77175 22990000 30197640 Imprimerie départementale - 191 Avenue de la Victoire Toulon 83000 FRL05 FRA 2026-03-30+02:00 12 Les clauses de réexamen sont détaillées à l'article 2.2 du Rc. les options dont notamment : -Les fournitures supplémentaires ou modificatives pour lesquelles le marché n'a pas prévu de prix, notifiés par avenant. -Les substitutions de prestations référencées dans le bordereau des prix unitaires pourront être envisagées à la demande du département ou sur la propre initiative du titulaire. -Selon les évolutions réglementaires, les modalités de paiement pourront être adaptées. Elles seront notifiées par ordre de service. -Le nombre de reconductions est de 3 3 Le marché pourra être reconduit pour un an, au plus tôt à compter de la date à laquelle le montant maximum sera atteint, ou au plus tard, au terme d'un délai d'un an à compter du 30 mars 2026 ou de la date de notification si celle-ci est postérieure ou de sa date de reconduction. L'acheteur adressera sa décision de reconduction expresse au titulaire du marché un mois avant l'échéance du marché par courrier avec accusé de réception via la plateforme de dématérialisation ou par tout moyen permettant de donner date certaine de réception