16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA ABCE159B-F390-566F-5234A737646ADF5F +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.terredecamargue.fr ORG-0002 Communauté de Communes Terre de Camargue 13 Rue du port Aigues-Mortes 30220 FRJ12 FRA 53303 CRAUSTE Robert Président 0466739120 cc@terredecamargue.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Cs 88010 Nîmes 30941 FRJ12 FRA ABCE15D4-D79C-638A-ADA4991FB40518E9 0466273700 0466362786 greffe.ta-nimes@juradm.fr 00676249-2025198/20252025-10-15+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 f19f8077-4291-4076-8787-d2b6dffa5979 74cff5d5-522a-43e5-aafd-6be2867b18e5 2025-10-13+02:00 16:30:38+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 2 open false 5ST02 Fourniture de carburant pour les véhicules de la Communauté de Communes Terre de Camargue par le biais de cartes accréditives et services associés L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies 09134220 30163000 Cc Terre De Camargue 13 Rue Du Port Aigues-mortes 30220 FRJ12 FRA LOT-0001 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1722344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1722344 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1722344 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-14+01:00 17:00:00+01:00 2025-11-17+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture de carburant pour véhicule de type camion 26 tonnes Fourniture de carburant pour véhicule de type camion 26 tonnes supplies 440000 09134220 09134220 30163000 Cc Terre De Camargue 13 Rue Du Port Aigues-mortes 30220 FRJ12 FRA 2025-12-08+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 not-allowed no-eu-funds not-requ true not-allowed 1722344 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1722344 epo-procurement-document none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune avance prévue. Les prix sont ajustables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1722344 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-14+01:00 17:00:00+01:00 2025-11-17+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture de carburant pour véhicule de type moins de 26 tonnes Fourniture de carburant pour véhicule léger de type moins de 26 tonnes supplies 160000 09134220 09134200 30163000 Cc Terre De Camargue 13 Rue Du Port Aigues-mortes 30220 FRJ12 FRA 2025-12-08+01:00 12 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges