16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 41629EDB-0D40-9505-0B3FED2C46B28336 +33480041260 publications-joue@aws-france.com true https://www.toulouse-metropole.fr/ ORG-0002 Toulouse Métropole 35821 Direction de la commande publique 6 rue René Leduc Toulouse 31505 FRJ23 FRA 57038 MOUDENC Jean-Luc Président 0581917336 correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Toulouse 7007 68, rue Raymond Iv Toulouse 31068 FRJ23 FRA 41629EFA-02AA-F55E-426F98BFE905E7DB 0562735757 0562735740 greffe.ta-toulouse@juradm.fr false ORG-0004 TOULOUSE METROPOLE 35821 Toulouse Métropole - Siège 6 Rue Rene Leduc, null Toulouse 31505 FRJ23 FRA 41629F09-F669-82C9-8CFB57FCABAD1840 0581917336 correspondre@aws-france.com false ORG-0005 Commune de TOULOUSE Mairie de Toulouse 1 Place Du Capitole, null Toulouse 31040 FRJ23 FRA 41629F18-97C2-BD0D-4D5C8BC63DD28D24 0581917336 correspondre@aws-france.com 00681875-2024218/20242024-11-08+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 388669d3-9284-469c-8faf-e6c1cdd48c2d 13c98e6f-20e4-4d4e-ac51-b3b7db0c42de 2024-11-07+01:00 13:11:58+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0004 https://www.agysoft.marches-publics.info la gen-pub ORG-0005 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 24MC0282AOO FOURNITURE DE SACS POUBELLE TRANSLUCIDES, VERTS et NOIRS - ANNEES 2024 A 2028 - 24MC0282AOO - SR Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande selon les conditions définies au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pendant toute la durée de l'accord-cadre, les titulaires assureront la fourniture et la livraison des sacs poubelle supplies Le montant maximum annuel par collectivité est fixé à : Toulouse Métropole : 582 076,00 euro(s) Ht Commune de Toulouse : 20 000,00 euro(s) Ht Les montants seront identiques pour chaque période de reconduction. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, à l'adresse Url suivante : https://toulouse-metropole.marches-publics.info . (Référence acheteur public : 24mc0282aoo). Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Le pli sera considéré « hors délai » si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites de réception des offres. Si plusieurs plis sont transmis successivement par le même candidat, seul le dernier pli transmis dans le délai imparti est pris en compte par l'acheteur. Il doit par conséquent contenir l'ensemble des pièces exigées au titre de la présente consultation. Pour tout renseignement complémentaire concernant cette consultation, les candidats transmettent impérativement leur demande par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur, dont l'adresse Url est la suivante : https://www.marches-publics.info (référence acheteur : 24mc0282aoo) Cette demande doit intervenir au plus tard 10 jours avant la date limite de remise des plis. Une réponse sera alors adressée, à toutes les entreprises ayant retiré le dossier ou l'ayant téléchargé après identification, 6 jours au plus tard avant la date limite de réception des offres. Renseignements dématérialisation : Toulouse Métropole Direction de la Commande Publique 6 rue René Leduc - Bp 35821 31505 Toulouse cedex 5 Contact pour obtenir des informations sur la dématérialisation : Hana Zarevucka Tél. : 05.62.27.65.53 Mail : hana.zarevucka@toulouse-metropole.fr 2408304 19640000 19640000 Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds true 1555554 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1555554 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Ressources propres de Toulouse Métropole et de la Commune de Toulouse false poi-exa 40 quality Valeur technique poi-exa 60 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=1555554 4 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-09+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-09+01:00 14:00:00+01:00 false 2 fa-w-rc none F-PF-1555554 FOURNITURE DE SACS POUBELLE TRANSLUCIDES, VERTS et NOIRS - ANNEES 2024 A 2028 - 24MC0282AOO - SR Consultation lancée par un groupement de commandes entre la Ville de Toulouse et Toulouse Métropole. Le coordonnateur du groupement de commandes est : Toulouse Métropole L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur. Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande selon les conditions définies au CCAP. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Pendant toute la durée de l'accord-cadre, les titulaires assureront la fourniture et la livraison des sacs poubelle supplies other other 2408304 19640000 19640000 Toulouse Toulouse 31000 FRJ23 FRA 2025-03-01+01:00 12 3 L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans