16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA B24C802E-929D-4420-79451620F1CC156D +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.sictom-morestel.com ORG-0002 SYCLUM 784 Chemin de la Déchèterie Arandon-Passins 38510 FRK24 FRA 4893 GONZALEZ Frédéric Président 0474801014 isabelle.girerdmartin@syclum.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA B24C804B-0AF6-1714-760712ADB3EDDEBD 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00682347-2026192/20262026-10-05+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 bbd15554-83e6-419b-9b85-366767223020 cad58161-4848-48f5-8de3-2e8de47d7b76 2026-10-01+02:00 18:10:01+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://ledauphine.marchespublics-eurolegales.com body-pl env-pro ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 2 3 open false 26FS-CP-0015-R Stockage et transport du flux multi-matériaux Le marché concerne la réception, le stockage et le rechargement de matériaux recyclables (flux emballages et papiers en mélange, appelé multimatériaux) livrés par les camions de collecte de SYCLUM et leur transport jusqu'au centre de tri de Chambéry (73) services Les offres peuvent uniquement être remises électroniquement 1978580 90500000 60100000 63120000 FRK24 FRA LOT-0001 slc-stand-ins Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-to-avg Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-sche-env-cert-indep L'attestation de conformité à la législation des installations classées pour la protection de l'environnement slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services similaires devront être prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 77425 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77425 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Critère environnemental poi-exa 60 cost Coût global https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77425 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 08:00:00+01:00 false none none 1 Transfert des déchets recyclables du secteur Nord Transfert des déchets recyclables du secteur Nord services Le centre de transfert devra se situer sur le circuit de collecte de la tournée et à proximité du point de départ et d'arrivée des camions de Arandon-Passins. Il devra être accessible 24 heures sur 24. Considérant que les équipes de collecte travaillent en poste et de nuit en période estivale, les camions iront vider le flux multi-matériaux collecté en porte à porte auprès des ménages sur le centre de transfert à toute heure du jour et de la nuit. Le prestataire stockera à l'abri les matériaux et en assurera le rechargement, l'évacuation, et le transport jusqu'au centre de tri de Savoie Déchets à Chambéry (73) 1156300 90500000 90500000 60100000 63120000 784 Chemin de la Déchèterie Le centre de transfert devra se situer sur le circuit de collecte de la tournée et à proximité du point de départ et d'arrivée des camions de Arandon-Passins Arandon-Passins 38510 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 36 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires 1 Le marché est reconductible tacitement pour une durée de 12 mois. Le marché est composé d'une période ferme du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029 avec une reconduction tacite possible d'un an portant la fin du marché au 31 décembre 2030 maximum, sauf dénonciation expresse du syndicat avant le 31 octobre précédent la période de reconduction. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d'échéance du marché initial. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du marché LOT-0002 slc-stand-ins Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-to-avg Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-sche-env-cert-indep L'attestation de conformité à la législation des installations classées pour la protection de l'environnement slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services similaires devront être prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 77425 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77425 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Critère environnemental poi-exa 60 cost Coût global https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77425 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 08:00:00+01:00 false none none 2 Transfert des déchets recyclables du secteur Centre Transfert des déchets recyclables du secteur Centre services Le centre de transfert devra se situer sur le circuit de collecte de la tournée et à proximité du point de départ et d'arrivée des camions de Arandon-Passins et de Rochetoirin. Il devra être accessible 24 heures sur 24. Considérant que les équipes de collecte travaillent en poste et de nuit en période estivale, les camions iront vider le flux multi-matériaux collecté en porte à porte auprès des ménages sur le centre de transfert à toute heure du jour et de la nuit. Le prestataire stockera à l'abri les matériaux et en assurera le rechargement, l'évacuation, et le transport jusqu'au centre de tri de Savoie Déchets à Chambéry (73) 628300 90500000 90500000 60100000 63120000 784 Chemin de la Déchèterie Le centre de transfert devra se situer sur le circuit de collecte de la tournée et à proximité des points de départ et d'arrivée des camions d'Arandon-Passins et de Rochetoirin Arandon-Passins 38510 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 36 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires 1 Le marché est reconductible tacitement pour une durée de 12 mois. Le marché est composé d'une période ferme du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029 avec une reconduction tacite possible d'un an portant la fin du marché au 31 décembre 2030 maximum, sauf dénonciation expresse du syndicat avant le 31 octobre précédent la période de reconduction. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d'échéance du marché initial. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du marché LOT-0003 slc-stand-ins Une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels slc-abil-facil-tools Une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature slc-stand-to-avg Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement, pour chacune des trois dernières années slc-stand-to-gen Une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles slc-sche-env-cert-indep L'attestation de conformité à la législation des installations classées pour la protection de l'environnement slc-abil-ref-services Présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services similaires devront être prouvés par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique not-allowed no-eu-funds t-requ false not-allowed 77425 non-restricted-document FRA official https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=77425 epo-notice none required not-allowed false no poi-exa 30 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Critère environnemental poi-exa 60 cost Coût global https://dl.aws-achat.info//avis/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=77425 4 Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article L.551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction de recours : Tribunal administratif de Grenoble 2 Place de Verdun BP 1135 38022 Grenoble Cedex Tél : 04 76 42 90 00 - Fax : 04 76 42 22 69 greffe.ta-grenoble@juradm.fr ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2026-11-06+01:00 17:00:00+01:00 2026-11-09+01:00 08:00:00+01:00 false none none 3 Transfert des déchets recyclables du secteur Sud Transfert des déchets recyclables du secteur Sud services Le centre de transfert devra se situer à proximité du passage du camion de collecte compris entre son lieu de départ et d'arrivée à Rochetoirin et le circuit de sa tournée quotidienne. Il devra être accessible 24 heures sur 24. Considérant que les équipes de collecte travaillent en poste et de nuit en période estivale, les camions iront vider le flux multi-matériaux collecté en porte à porte auprès des ménages sur le centre de transfert à toute heure du jour et de la nuit. Le prestataire stockera à l'abri les matériaux et en assurera le rechargement, l'évacuation, et le transport jusqu'au centre de tri de Savoie Déchets à Chambéry (73) 193980 90500000 90500000 60100000 63120000 784 Chemin de la Déchèterie Le centre de transfert devra se situer sur le circuit de collecte de la tournée et à proximité du point de départ et d'arrivée des camions de Rochetoirin Arandon-Passins 38510 FRK24 FRA 2027-01-01+01:00 36 Le lot prévoit la réalisation de prestations similaires 1 Le marché est reconductible tacitement pour une durée de 12 mois. Le marché est composé d'une période ferme du 1er janvier 2027 au 31 décembre 2029 avec une reconduction tacite possible d'un an portant la fin du marché au 31 décembre 2030 maximum, sauf dénonciation expresse du syndicat avant le 31 octobre précédent la période de reconduction. A l'issue de la reconduction, plus aucune nouvelle commande ne pourra être réalisée en exécution de ce marché. Si l'acheteur ne souhaite pas reconduire le marché, il doit prendre une décision expresse de non-reconduction, qu'il notifie au titulaire au plus tard 60 jours calendaires avant la date d'échéance du marché initial. Le titulaire ne peut s'opposer à la non-reconduction du marché