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Seyssinet-Pariset
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SMICVAL DU LIBOURNAIS
8 route de la Pinière
Saint Denis de Pile
33910
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53483
LE PRESIDENT DU SMICVAL
0557847400
correspondre@aws-france.com
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SMICVAL DU LIBOURNAIS
8 route de la Pinière
Saint Denis de Pile
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Tribunal administratif de Bordeaux
947
9 Rue Tastet
Bordeaux
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« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.
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2024PR02
Transport, traitement et valorisation de bois traités du SMICVAL
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/>
services
600000
90513000
90513000
8 route de la Pinière
Saint Denis de Pile
33910
FRI12
FRA
LOT-0001
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- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
Cf Règlement de consultation
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ef-stand
- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Cf Règlement de consultation
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Cf Règlement de consultation
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L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.<br/>Aucune clause de garantie financière prévue.<br/>Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande ou une caution personnelle et solidaire en contrepartie.<br/>Les prix sont révisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.<br/>Selon le budget du smicval
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Saint Denis de Pile
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Transport, réception, traitement et valorisation du bois issus des pôles recyclage du Libournais
Transport, réception, traitement et valorisation du bois issus des pôles recyclage du Libournais &lt;br/&gt;
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90513000
8 route de la Pinière
Saint Denis de Pile
33910
FRI12
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- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.
(disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
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Réception, traitement et valorisation du bois traité en Haute-Gironde
Réception, traitement et valorisation du bois traité en Haute-Gironde &lt;br/&gt;
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