16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7776013D-F850-8797-D9C34F4AF4379618 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.crous-nice.fr/ ORG-0002 CROUS NICE-TOULON 26 route de Turin Nice 06300 FRL03 FRA 44395 BARRAL Mireille Directrice générale 0492155050 commande.publique@crous-nice.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nice 18 avenue des Fleurs Nice 06050 FRL03 FRA 7776015D-E546-0C35-4ABDC318B941E727 0489978600 greffe.ta-nice@juradm.fr 00685196-2024219/20242024-11-11+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 4835fb86-bf31-47c6-8bb8-7057461505de 513963dc-1b17-4d68-bccc-60da4a1c4f40 2024-11-08+01:00 14:24:02+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info/ body-pl hc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 3 3 open false 24S026 Dépannage des équipements électriques du Crous de Nice Toulon Le CROUS de Nice Toulon est un établissement public ayant pour mission d'accompagner les étudiants dans leur parcours universitaire par l'intermédiaire des résidences, restaurants et bourses universitaires avec pour objectif d'assurer un service égalitaire et qualitatif. Le contrat porte sur les prestations suivantes : Dépannage des équipements électriques du CROUS de NICE-TOULON. Le CROUS de Nice Toulon regroupe plusieurs sites de restauration (17) situés à Nice, Sophia Antipolis et Cannes pour le département des Alpes Maritimes (06) ainsi que Toulon et La Garde pour le département du Var (83) services 160000 50711000 45310000 Sites Du Crous De Nice Toulon Nice 06000 FRL03 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true Le calendrier prévisionnel est le suivant : - Période ferme : du 01/02/2025 au 31/01/2026 - Reconduction 1 : du 01/02/2026 au 31/01/2027 - Reconduction 2 : du 01/02/2027 au 31/01/2028 - Reconduction 3 : du 01/02/2028 au 31/01/2029 not-allowed 1556323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556323 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556323 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-10+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-10+01:00 14:00:00+01:00 nice false none none 1 Lot n°1 « Nice » sites de Nice listés en annexe 1 du CCP services 110000 50711000 50711000 45310000 Sites Du Crous De Nice Toulon Nice 06000 FRL03 FRA 2025-02-01+01:00 12 3 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true Le calendrier prévisionnel est le suivant : - Période ferme : du 01/02/2025 au 31/01/2026 - Reconduction 1 : du 01/02/2026 au 31/01/2027 - Reconduction 2 : du 01/02/2027 au 31/01/2028 - Reconduction 3 : du 01/02/2028 au 31/01/2029 not-allowed 1556323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556323 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556323 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-10+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-10+01:00 14:00:00+01:00 nice false none none 2 Lot n°2 « Sophia-Antipolis et Cannes » sites de Sophia- Antipolis/ Cannes listés en annexe 1 du CCP services 30000 50711000 50711000 45310000 Sites Du Crous De Nice Toulon Nice 06000 FRL03 FRA 2025-02-01+01:00 12 3 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés used ef-stand - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché. - Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat used not-allowed no-eu-funds t-requ true Le calendrier prévisionnel est le suivant : - Période ferme : du 01/02/2025 au 31/01/2026 - Reconduction 1 : du 01/02/2026 au 31/01/2027 - Reconduction 2 : du 01/02/2027 au 31/01/2028 - Reconduction 3 : du 01/02/2028 au 31/01/2029 not-allowed 1556323 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556323 none required not-allowed false no false poi-exa 50 quality Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique poi-exa 10 quality Prise en compte de la notion de développement durable poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556323 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-10+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-10+01:00 14:00:00+01:00 nice false none none 3 Lot n°3 « Toulon et La Garde » sites de Toulon/ La Garde listés en annexe 1 du CCP services 20000 50711000 50711000 45310000 Sites Du Crous De Nice Toulon Nice 06000 FRL03 FRA 2025-02-01+01:00 12 3