df7aaae9-f43a-4b2c-a6c0-bc69dc1bfc1c-01 Remise des offres: Au lieu du 21/02/2025 à 16h00 au plus tard. Lire 28/02/2025 à 16h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 24/02/2025 à 09h00 au plus tard. Lire 03/03/2025 à 09h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA FD7FF267-B818-974C-74777B579980C9F1 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57593 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA FD7FF28E-D86A-50C1-2D7550CEBE37EB39 0235583500 0235583503 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00068645-202522/20252025-01-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a5348a71-127f-4bda-9361-8724c0a62e9c 494f069c-9c98-4fb5-af0d-ca560e1d8919 2025-01-29+01:00 17:44:30+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr/ body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 25FF-MUTCV-1743-L Fourniture de mobiliers urbains - Objet de l'accord-cadre (cf. art 2-1 du règlement de la consultation) La présente consultation a pour objet la fourniture de mobiliers urbains dont la pose est assurée par les équipes de régie de la Communauté urbaine ou par des entreprises délégataires. Il s'agit notamment de mobiliers destinés à lutter contre le stationnement illégal pour garantir la sécurité des cheminements piétons tout en tenant compte des personnes à mobilité réduite. Le marché comprend également la fourniture de mobiliers d'agrément destinés aux usagers du domaine public supplies Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. -Forme juridique de l'attributaire (cf. art 3-4 du règlement de la consultation) L'acheteur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements. - Jugement des propositions (cf. art 6 du règlement de la consultation) * Valeur technique - Note sur 100 : La valeur technique sera appréciée sur la base des éléments du mémoire technique suivants : Qualité et pertinence des moyens mis en oeuvre pour l'exécution de l'accord-cadre (note sur 20 points comme suit) Qualité de produits proposés (note sur 80 points comme suit) * Valeur prix - Note sur 100 : La valeur prix sera jugée sur la base du montant total Ht du Détail Quantitatif Estimatif. Le prix le plus bas obtiendra la note de 100. Le notes des autres offres seront définies sur la base de la formule suivante : (prix le plus bas/prix proposé par le candidat X 100) * Valeur délais de livraison - Note sur 100 La valeur délais de livraison sera jugée sur la base du délai calendaire renseigné par le candidat à l'article E3 de l'Acte d'Engagement. Le délai le plus court obtiendra la note de 100. Le notes des autres offres seront définies sur la base de la formule suivante : (délai le plus court /délai proposé par le candidat X 100) Si le candidat n'a pas indiqué de délais de livraison, le pouvoir adjudicateur prendra en compte le délai maximum de livraison, soit 28 jours calendaires 34928400 34928400 LOT-0001 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used tp-abil - En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1585998 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585998 none required not-allowed false no false poi-exa 4 quality Valeur technique de l'offre, notée sur 100 poi-exa 2 quality Délai de livraison, noté sur 100 poi-exa 5 cost Prix des prestations, noté sur 100 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585998 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-28+01:00 16:00:00+01:00 40942-2025 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture de mobiliers urbains métalliques Fourniture de mobiliers urbains métalliques supplies - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du Code de la Commande Publique. Pour le lot 1, l'accord-cadre s'exécutera à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 125000 euro(s) Ht. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter après la fin de l'accord-cadre dans le délai défini dans le bon de commande concerné 34928400 34928400 2025-06-16+02:00 12 3 - Durée de l'accord-cadre et délais d'exécution (cf. art 3-2 du règlement de la consultation) La date de démarrage du marché indiquée dans l'avis est une date approximative. Comme indiqué dans l'article 3-2 du Rc pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Il peut y être mis fin par l'acheteur à l'expiration de chaque période sans que le titulaire de l'accord-cadre ne puisse prétendre à aucune indemnisation. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement, dans la limite de 28 jours calendaires LOT-0002 sui-act - - Dc 1 - dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses cotraitants; - Dc 2 détaillé et entièrement complété - dernière version (à télécharger sur :http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ; used tp-abil - En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé used not-allowed no-eu-funds not-allowed 1585998 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1585998 none required not-allowed false no false poi-exa 4 quality Valeur technique de l'offre, notée sur 100 poi-exa 2 quality Délai de livraison, noté sur 100 poi-exa 5 cost Prix des prestations, noté sur 100 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1585998 6 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-02-28+01:00 16:00:00+01:00 40942-2025 2025-03-03+01:00 09:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture de mobiliers urbains à mémoire de forme Fourniture de mobiliers urbains à mémoire de forme supplies - Forme de l'accord-cadre (cf. art 2-3 du règlement la consultation) Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono attributaire conformément à l'article R2162.4 du Code de la Commande Publique. Pour le lot 2, l'accord-cadre s'exécutera à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel de 24 000 euro(s) Ht. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de l'accord-cadre et pourront s'exécuter après la fin de l'accord-cadre dans le délai défini dans le bon de commande concerné 34928400 34928300 2025-06-16+02:00 12 3 - Durée de l'accord-cadre et délais d'exécution (cf. art 3-2 du règlement de la consultation) La date de démarrage du marché indiquée dans l'avis est une date approximative. Comme indiqué dans l'article 3-2 du Rc pour chacun des lots, l'accord-cadre est conclu pour une durée de 12 mois à compter de sa notification. Il est reconductible tacitement 3 fois par période d'un an chacune, soit une durée maximale de 4 ans. Le titulaire de l'accord-cadre ne pourra pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article R2112-4 du Code de la Commande Publique. Il peut y être mis fin par l'acheteur à l'expiration de chaque période sans que le titulaire de l'accord-cadre ne puisse prétendre à aucune indemnisation. Le délai de livraison est fixé par le titulaire dans l'acte d'engagement, dans la limite de 28 jours calendaires