16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA7ACE0E0B-D503-151A-2C580E386963E8D8 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.batigere.fr ORG-0002 BATIGERE HABITATS SOLIDAIRES 13 Rue Clotilde AubertinMetz57000FRF33FRA84652 le Directeur Général0387711111marchesbdge@batigere.fr ORG-0003 Tribunal judiciaire de Metz Bp 810223 Rue Haute PierreMetz57036FRF33FRA7ACE0E41-0C56-9648-49149CC1A29DC4E1 03875675000387567515accueil-metz@justice.fr00689318-2024220/20242024-11-12+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 838e48f4-b484-423d-a271-9fec02e741fb079833ff-6bf1-4d26-8143-8b8bad09249d2024-11-08+01:0015:57:32+01:000132014L0024cn-standardFRAspec-rights-entityhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.neg-w-call falsePAN-C-2489Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé à HAUCOURT MOULAINEEtablissement de 20 logements et locaux collectifsservices7122100071221000LOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalentsusedtrue ef-stand- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesusedtrue tp-abil- Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privéusedtruenot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1556651non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556651 nonerequired not-allowed false no https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15566516 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredfalsetrue2024-12-09+01:0014:00:00+01:00 false none noneS-PF-1556651Mission de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction d'un établissement d'accueil non médicalisé à HAUCOURT MOULAINEEtablissement de 20 logements et locaux collectifsservices7122100071221000 2025-04-01+02:0048 Mission Opc0