17 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 6CA4AB3C-92F7-C27B-4EE5A20E2B32E73E +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.lehavreseinemetropole.fr/ ORG-0002 LE HAVRE SEINE METROPOLE Hotel De La Communaute 19 Rue Georges Braque Le Havre 76085 FRD22 FRA 57592 LE HAVRE SEINE METROPOLE 0235194545 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0003 Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole 19 Rue Georges Braque Le Havre 76600 FRD22 FRA 6CA4AB69-A5A1-7527-428CE6AD001DFB06 0235194436 secretariatcao@lehavremetro.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 6CA4AB7D-0EC7-B667-5187BC5DB145CE15 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert Rouen 76000 FRD22 FRA 6CA4AB8F-0BC5-A4D0-E2FB32D2B94FB1B1 0232081270 0232081271 greffe.ta-rouen@juradm.fr 00689405-2025201/20252025-10-20+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 4aecd929-3c19-4d55-b267-2959956bcad1 562a52bb-0381-4a04-9a3e-3d7424eb2c31 2025-10-17+02:00 10:22:47+02:00 01 32014L0025 cn-standard FRA http://www.mpe76.fr/ water ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document open false 25FF-LHSM-1950-E Fourniture, livraison et réactivation de charbon actif en grain pour les usines d'eau potable * Procédure de passation CF article 2-2 Du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché CF article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) HT. * Forme de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur supplies Le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : https://www.mpe76.fr. Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plateforme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. * Clause environnementale Cf article 4-7-1 du Rc: Les candidats sont informés qu'afin de répondre au souci de l'acheteur de promouvoir des modes d'élimination des déchets plus conformes aux équilibres environnementaux, une clause de protection de l'environnement est prévue à l'article 5.2 du C.C.A.P. * Visite des lieux Cf article 5-3 du Rc: Une visite des lieux est obligatoire pour l'ensemble des candidats afin de prendre connaissance des conditions d'exécution de la prestation et des éventuelles contraintes techniques 24954000 24954100 24954200 19 Rue Georges Braque Le Havre 76600 FRD22 FRA LOT-0000 slc-abil-ref-supply - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique slc-suit-reg-trade - Dc1 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc ou lettre de candidature comprenant les pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat ;- Dc2 détaillé et entièrement complété - dernière version à télécharger sur : https://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc ou déclaration du candidat individuel ou membre du groupement slc-abil-qual-inst - Les attestations de conformité sanitaire des produits, en contact avec l'eau, proposées dans l'offre not-requ false 1724780 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1724780 Cf article 4-3 du Rc: Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement bancaire epo-notice none false required not-allowed false no performance Durée du marché et délai de livraison Cf article 4-2 du RC: A chaque date anniversaire, le présent accord-cadre pourra faire l'objet d'une résiliation par l'acheteur, sans indemnisation et avec une mise en demeure préalable de deux mois. L'acheteur devra en informer, par LRAR, le titulaire au moins trois mois avant la date anniversaire du contrat. Délais de livraison : Les délais d'exécution sont fixés comme suit : la livraison devra être réalisée dans le délai indiqué par le candidat retenu dans son offre, sans toutefois excéder un délai maximum de huit jours ouvrés à compter de l'envoi du bon de commande poi-exa 4 quality Critère technique noté sur 100 poi-exa 2 quality Critère environnemental noté sur 100 poi-exa 1 quality Délais de réalisation noté sur 100 poi-exa 3 price Critère de prix noté sur 100 ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1724780 6 ORG-0005 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-21+01:00 16:00:00+01:00 2025-11-24+01:00 12:00:00+01:00 Le Havre false 1 fa-wo-rc none F-PF-1724780 Fourniture, livraison et réactivation de charbon actif en grain pour les usines d'eau potable * Procédure de passation CF article 2-2 Du RC: La consultation est passée en appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2, R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. * Forme du marché CF article 2-3 du RC: La présente consultation donnera lieu à l'établissement d'un accord-cadre mono attributaire fixant toutes les stipulations contractuelles et exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande. Il n'y a pas de montant minimum et le montant maximum est de 1 000 000 euro(s) HT. * Forme de l'attributaire Cf article 4-4 du RC: Aucune forme de groupement n'est imposée par l'acheteur supplies 24954000 24954100 24954200 19 Rue Georges Braque Le Havre 76600 FRD22 FRA 2026-01-10+01:00 60 4