16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 4123ECB4-DD59-4EFF-BA0670893717CCBB +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.marches-publics.info/accueil.htm ORG-0002 Centre Hospitalier de Valence - Etablissement support GHT DAV 179 boulevard Maréchal Juin Direction Achats Valence 26953 FRK23 FRA 6274 le Directeur 0475757223 secdatel@ch-valence.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0003 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 4123ECD1-E569-F7A1-64CD10E807FDAC00 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr http://www.greffe-tc-grenoble.fr/ ORG-0004 Tribunal administratif de Grenoble 1135 2 Place de Verdun Grenoble 38022 FRK24 FRA 4123ECE0-AE96-A0A9-E2A67D514BD0DB7E 0476429000 0476422269 greffe.ta-grenoble@juradm.fr 00692141-2024221/20242024-11-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 a190da01-92b1-4771-ae73-f6a3c9c38b4d 1bd66fd0-2c57-421d-8bd8-65d52ce1d291 2024-11-12+01:00 12:23:24+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info/accueil.htm body-pl health ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false MC - 2024-GHT-0063 Mission de Programmation et d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage CH du Diois : RECONSTRUCTION NOUVEL HOPITAL ET NOUVEL EHPAD La consultation a pour objet la programmation et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) pour l'opération de travaux de reconstruction du nouvel hôpital et du nouvel EHPAD de DIE. --- La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique --- La présente consultation concerne les établissements parties suivants : - EHPAD ET CH DE DIE services Le marché est un marché à tranches soumis aux dispositions des articles R2113-4 à R2113-6 du Code de la commande publique. En cas d'affermissement des tranches optionnelles, un Os sera adressé au titulaire, par lettre recommandée avec accusé réception, tout au long de la vie du marché. Aucune indemnité d'attente ou dédit ne pourra être octroyé au titulaire. Les tranches sont : Tranche ferme : Pre Programme Tranche optionnelle n°01 : Programme Tranche optionnelle n°02 : Consulatation Du Marche De Concepteur Realisateur Et Autres Marche (cf. Ccp) Tranche optionnelle n°03 : Mission Suivi Administratif, Juridique Et Financier De La Conception Et Realisation Jusqu'A La Gpa (cf. Ccp) --- La visite du site est facultative. Les dates sont : Lundi 25 novembre 2024 de 14h00 à 16h00 ou Mercredi 27 novembre 2024 de 14h00 à 16h00. Cette visite est facultative mais fortement conseillée et recommandée, en prenant contact auprès de la personne-référente au préalable pour s'inscrire. Le contact pour cette visite est : Secrétariat de direction Tél. : 04 75 22 55 06 Courriel : secretaire.direction@ch-die.fr --- D'éventuelles questions administratives et techniques peuvent être posées par les opérateurs économiques. Elles sont exclusivement posées à l'adresse électronique suivante : https://www.ch-valence.fr/marches-publics/ Ces questions peuvent être posées par les opérateurs économiques au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de réception des candidatures et des offres. Les réponses seront envoyées à l'ensemble des opérateurs économiques par le biais de l'adresse d'identification indiquée sur la plateforme. --- L'acheteur se réserve le droit d'apporter au plus tard 6 jours calendaires avant la date limite de remise des candidatures et des offres, des modifications de détail au dossier de consultation. Les opérateurs économiques devront alors répondre sur la base du dossier modifié sans pouvoir n'élever aucune réclamation à ce sujet. --- Tous les échanges avec l'acheteur durant la consultation et après la remise des candidatures et des offres jusqu'à la notification/achèvement de la procédure se font via le profil dématérialisé de l'acheteur. Aucun échange par mail ou téléphone n'est admis durant ces périodes. --- 350000 71241000 71242000 71356200 Die 26150 FRK23 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus téléchargeable sur : https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat -En cas de groupement, copie du pouvoir du mandataire. -Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire -Copie des documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la candidature et ce à hauteur de l'opération considérée. -Une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 du code de la commande publique (exclusions de plein droit) concernant les interdictions de soumissionner ; used ef-stand - Preuve d'une assurance de responsabilité civile valable pour l'année civile en cours au moment de l'Aapc. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et les prestations objet de la présente procédure used tp-abil - Liste des références du candidat exécutées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire (public ou privé). Ces références devront être prouvées par des attestations du destinataire, ou à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1556946 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1556946 none required not-allowed false no false poi-exa 55 quality Valeur technique de l'offre poi-exa 5 quality Clauses environnementales poi-exa 40 price Prix https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1556946 4 ORG-0004 ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-12+01:00 16:00:00+01:00 2024-12-13+01:00 08:00:00+01:00 false none none S-PF-1556946 Mission de Programmation et d'Assistance Technique à Maîtrise d'Ouvrage CH du Diois : RECONSTRUCTION NOUVEL HOPITAL ET NOUVEL EHPAD La consultation a pour objet la programmation et l'assistance technique à maîtrise d'ouvrage (ATMO) pour l'opération de travaux de reconstruction du nouvel hôpital et du nouvel EHPAD de DIE. --- La consultation est lancée par l'établissement support du Groupement Hospitalier de Territoire (GHT) Drôme Ardèche Vercors conformément aux dispositions de l'article R6132-16 du Code de la santé publique --- La présente consultation concerne les établissements parties suivants : - EHPAD ET CH DE DIE services other 350000 71241000 71242000 71356200 Die 26150 FRK23 FRA 2025-01-06+01:00 36 0