ee68b393-64b8-4905-b2cd-ebbdc9a6b509-01 Remise des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 11h00 au plus tard. Lire 05/12/2024 à 11h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 14h15 au plus tard. Lire 05/12/2024 à 14h15 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 3FBEBF49-00DC-A82D-4804C1A692EE56D0 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.ville-gap.fr ORG-0002 Communauté d'Agglomération Gap - Tallard - Durance 92 3 rue colonel Roux Gap 05007 FRL02 FRA 28584 JANOD Françoise 0492531873 francoise.janod@ville-gap.fr ORG-0003 Direction des Marchés Publics 92 3, Rue Colonel Roux Gap 05007 FRL02 FRA 3FBEBF69-A3A7-7D02-1B5B2CE1D1E17866 Mme Lucie ASCHETTINO 0492531804 0492532688 marches.publics@ville-gap.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Marseille 22,24 rue Breteuil Marseille 13006 FRL04 FRA 3FBEBF78-ECE6-45E7-F0556AA38DFA72AD 0491134813 0491811387 greffe.ta-marseille@juradm.fr 00692500-2024221/20242024-11-13+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 6147d3aa-18da-49c1-bec8-4431ea75c6d0 6cc7e235-de1b-491d-9f4c-1f58e503f802 2024-11-12+01:00 11:44:23+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.ville-gap.fr/ la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false A-11-24 Fourniture et livraison de composteurs en plastique, en bois et de bio seaux La présente consultation concerne l'acquisition des équipements dédiés à la pratique du compostage individuel et collectif pour les ménages et les professionnels sur l'ensemble du territoire de la Communauté d'Agglomération Gap Tallard Durance. Le marché comprend la fourniture et la livraison de composteurs d'environ 300-400 litres, de composteurs d'environ 600-700 litres, de composteurs d'environ 700-900 litres mais aussi de bioseaux d'environ 7-10 litres pour les ménages et de bioseaux de 25 litres pour les professionnels utilisés pour l'acheminement des biodéchets du site de production au composteur installé à l'extérieur. L'accord-cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R2162-1 à R2162-6 , R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande Publique. Les maximums sont définis en quantités au cahier des Clauses Administratives particulières Le présent accord-cadre est répartie en 4 lots - Lot 1 : Fourniture et livraison de composteur en plastique - Lot 2 : Fourniture et livraison de composteur en bois - Lot 3 : Fourniture et livraison de bioseaux 7 -10 litres - Lot 4 : Fourniture et livraison de bioseaux 25 litres Chaque accord-cadre sera attribuée à un seul opérateur économique. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats ont la possibilité de soumettre des offres pour tous les lots. Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires supplies Aucune variante n'est autorisée. Les sommes dues au(x) titulaire(s) de l'accord-cadre seront payées dans un délai global de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes. Attention, des échantillons sont demandés à la remise des offres. s'il y a absence d'échantillons ou que ceux-ci arrivent hors délai de remise des offres, l'offre sera irrégulière et non régularisable, elle sera donc éliminée. Le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire de l'accord-cadre 39234000 39234000 Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap Gap 05000 FRL02 FRA LOT-0001 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1544167 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544167 none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander une caution/garantie à première demande pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement; Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544167 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-05+01:00 11:00:00+01:00 657811-2024 2024-12-05+01:00 14:15:00+01:00 La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée Gap false 1 fa-wo-rc none 1 Fourniture et livraison de composteurs en plastique Fourniture et livraison de composteurs en plastique supplies 39234000 39234000 Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap Gap 05000 FRL02 FRA 2025-01-01+01:00 36 0 LOT-0002 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1544167 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544167 none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander une caution/garantie à première demande pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement; Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544167 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-05+01:00 11:00:00+01:00 657811-2024 2024-12-05+01:00 14:15:00+01:00 La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée Gap false 1 fa-wo-rc none 2 Fourniture et livraison de composteurs en bois Fourniture et livraison de composteurs en bois supplies 39234000 39234000 Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap Gap 05000 FRL02 FRA 2025-01-01+01:00 36 0 LOT-0003 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. Liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1544167 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1544167 none required not-allowed false no performance L'accord-cadre est conclu pour une durée de 3 ans. L'accord-cadre est conclu à compter de la date de notification du contrat. Les délais d'exécution ou de livraison des prestations sont fixés à chaque bon de commande conformément aux stipulations des pièces de l'accord-cadre. Une prolongation du délai d'exécution peut être accordée par le pouvoir adjudicateur dans les conditions de l'article 13.3 du CCAG-FCS. Le contrat prévoit le versement d'une avance. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de demander une caution/garantie à première demande pour en bénéficier. Les prix sont révisables annuellement; Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1544167 4 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-12-05+01:00 11:00:00+01:00 657811-2024 2024-12-05+01:00 14:15:00+01:00 La date d'ouverture est donnée à titre informative et peut être déplacée Gap false 1 fa-wo-rc none 3 Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres Fourniture et livraison de bioseaux 7-10 litres supplies 39234000 39224330 Services Techniques Municipaux - Direction du Nettoiement et de la Gestion des Déchets, situés dans la Zone Artisanale des Fauvins, 31 Route de la Justice, 05000 Gap Gap 05000 FRL02 FRA 2025-01-01+01:00 36 0 LOT-0004 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. 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