16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA29F105AE-FCDA-12AC-DC74ECB2C5932B39 +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.apec.fr ORG-0002 APEC Siège PARIS 51 Boulevard BruneParis75689FR101FRA26496 Gateau GillesDirecteur Général0140522132achats@apec.fr ORG-0003 APEC Siège PARIS 51 boulevard BruneParis75689FR101FRA29F105E9-9794-0234-83B6DC5B819F483D Pôle achats0140522557achats@apec.fr ORG-0004 Tribunal judiciaire de Paris 29-45 Avenue de la Porte de ClichyParis75017FR101FRA29F10610-0D21-2069-FA417CD4E82435D7 0144325151tj-paris@justice.fr00069304-202522/20252025-01-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 8842d771-9c4b-4807-ac9c-b6ec895a42580a227266-3e7f-4ad3-aa7d-7a9fdcf700d22025-01-30+01:0014:27:10+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://www.apec.marches-publics.infobody-plgen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false25S0002Evolution des services opérateurs de télécommunication mobiles de l'ApecAccord-cadre à bons de commande, de fournituressupplies170000032500000324121003252200032250000LOT-0000 sui-act- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Une déclaration sur l'honneur que la société ne tombe pas sous le coup des interdictions découlant des dispositions de l'ordonnance 2015-899 du 23 juillet 2015used tp-abil- l'acte d'engagement dûment complété et signé, auquel est annexé le bordereau de prix et, le cas échéant, la déclaration de sous-traitance. - La déclaration du candidat (formulaire Dc2 disponible sur www.economie.gouv.fr) ou une note de présentation reprenant a minima les même informations que le formulaireusednot-allowedno-eu-fundsfalse 1590057non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1590057 nonerequired not-allowed false nofalse poi-exa65qualityValeur technique de l'offre poi-exa35pricePrix ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15900576Les dispositions applicables aux recours sont définies par : - l'ordonnance 2009-515 du 7 mai 2009 - les articles 1441-1 et suivants du Code de procédure civile Les délais sont les suivants : - Référé pré-contractuel avant la signature du marché devant le Président du tribunal de grande instance de Paris - Référé contractuel devant le Président du tribunal de grande instance de Paris dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution ou la notification aux titulaires de la conclusion du contrat en cas de marché fondé sur un accord-cadre ou, en l'absence de publication d'avis ou de notification, dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ORG-0004FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-03+01:0016:00:21+01:002025-03-03+01:0009:00:21+01:00 false none noneF-PF-1590057Evolution des services opérateurs de télécommunication mobiles de l'ApecAccord-cadre à bons de commande, de fournituressupplies170000032500000324121003252200032250000 2025-04-08+02:0024 1 Le contrat est conclu pour une durée de 24 mois à compter de sa notification. Il est reconductible 1 fois, pour une période de 24 mois, tacitement, soit une durée maximale de 48 mois