89ab4d3e-3d6f-4258-8824-d726b67646f5-01 Remise des offres: Au lieu du 19/11/2024 à 17h00 au plus tard. Lire 22/11/2024 à 17h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 20/11/2024 à 00h00 au plus tard. Lire 25/11/2024 à 00h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 70F60812-C363-449B-EA2EC61B7D683B36 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.lemans.fr ORG-0002 Le Mans Métropole Service Marchés et Achats Publics Cs40010- 16 avenue François Mitterrand, Le Condorcet Le Mans 72039 FRG04 FRA 12236 Le Président 0243473731 marches@lemans.fr http://nantes.tribunal-administratif.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 70F6083E-9474-BD88-FA002338C5118A3C 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr http://pays-de-la-loire.direccte.gouv.fr ORG-0004 Comité Consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 70F6086A-D581-83C6-745B2E2C20BE2276 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr ORG-0005 Tribunal administratif de Nantes 24111 6, allée de l'Ile-Gloriette Nantes 44041 FRG01 FRA 70F60879-B873-E54F-777B43944EDA021C 0240994600 0240994658 greffe.ta-nantes@juradm.fr 00693187-2024222/20242024-11-14+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 076e109c-1001-408a-aa39-cb7750bd257c 906b7d26-dbba-4e9f-892e-6419e790ee66 2024-11-13+01:00 10:40:34+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.sarthe-marchespublics.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024_120_FCS_CL Fournitures de canalisations et accessoires pour réseaux d'eau potable et d'assainissement pour la période - Durée de 4 ans L'accord-cadre à bons de commande allant de la notification du marché au 3 janvier 2029 La durée maximale d'exécution des bons de commande est de 1 semaine. Le présent marché a pour objet la fourniture de canalisations et accessoires pour les réseaux eau potable (lots 1 à 17), ainsi que pour les réseaux assainissement (lot 16 et 17) sur le périmètre de Le Mans Métropole supplies Le Dce peut être téléchargé jusqu'au jour de la date et heure limite de remise des offres à l'adresse suivante http://www.sarthe-marchespublics.fr. Seules les offres électroniques sont admises ; tout autre mode de transmission conduirait à un rejet de l'offre. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Critères de sélection candidats 1 Aptitude à exercer l'activité professionnelle - 2 Capacités techniques et professionnelles - 3 Capacité économique et financière "Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique." Renseignements administratifs : Cassandra Lucas 02.43.47. 37.31 Renseignements techniques : David Vigne 02.43.47.39.60 44161200 44161200 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA LOT-0001 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseaux d'eau potable Fourniture de robinets-vannes et ventouses pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 42131000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0002 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Fourniture de robinetterie de branchements, colliers de prise en charge pour réseaux d'eau potable Fourniture de robinetterie de branchements, colliers de prise en charge pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 42131000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0003 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Offre 1 : Fourniture de poteaux incendie, bornes incendie, bornes de puisageOffre 2 : Fourniture de pièces de maintenance pour le parc « incendie » existant Offre 1 : Fourniture de poteaux incendie, bornes incendie, bornes de puisage Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance pour le parc « incendie » existant Montant Mini HT: 50 000 euro(s)Montant Maxi HT: 380 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44480000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0004 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 04 Fourniture de raccords, robinets d'arrêt et clapets en laiton, brides ovales pour réseaux d'eau potable Fourniture de raccords, robinets d'arrêt et clapets en laiton, brides ovales pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 80 000 euro(s)Montant Maxi HT: 600 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 35341100 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0005 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 05 Fourniture de regards de compteur incongelables, compacts et pré-équipés Fourniture de regards de compteur incongelables, compacts et pré-équipés Montant Mini HT: 60 000 euro(s)Montant Maxi HT: 600 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44424100 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0006 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 06 Fourniture de tubes PVC, PEHD, fourreaux, TPC et LST, grillages avertisseurs Fourniture de tubes PVC, PEHD, fourreaux, TPC et LST, grillages avertisseurs Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 120 000 euro(s) supplies other 44161200 44164310 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0007 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 07 Fournitures de raccords et pièces électro soudables pour tubes PEHD pour réseaux d'eau potable Fournitures de raccords et pièces électro soudables pour tubes PEHD pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 300 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44163230 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0008 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 08 Fourniture de protection pour réseaux d'eau potable (disconnecteur, clapet, filtre) Fourniture de protection pour réseaux d'eau potable (disconnecteur, clapet, filtre) Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 180 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 42131146 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0009 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 09 Fourniture de produits de protection des tubes acier et raccords acier pour réseaux d'eau potable Fourniture de produits de protection des tubes acier et raccords acier pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 120 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44167000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0010 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 10 Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable Fourniture de regards composites pour compteurs d'eau potable Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44617200 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0011 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 11 Fourniture de joints, boulons et accessoires pour fontainerie et compteurs d'eau Fourniture de joints, boulons et accessoires pour fontainerie et compteurs d'eau Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44531400 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0012 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 12 Fourniture de raccords pour canalisations PVC, fonte et acier pour réseaux d'eau potable Fourniture de raccords pour canalisations PVC, fonte et acier pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 12 000 euro(s)Montant Maxi HT: 240 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44531500 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0013 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 13 Fourniture de tubes acier et pièces de canalisations acier pour réseaux d'eau potable Fourniture de tubes acier et pièces de canalisations acier pour réseaux d'eau potable Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 360 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44164310 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0014 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 14 Fourniture de bouches à clé Fourniture de bouches à clé Montant Mini HT: 40 000 euro(s)Montant Maxi HT: 300 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44167000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0015 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 15 Offre 1 : Fourniture de stabilisateur de pression pour réseaux d'eau potableOffre 2 : Fourniture de pièces de maintenance de stabilisateurs de pression pour réseaux d'eau potable pour le parc existant Offre 1 : Fourniture de stabilisateur de pression pour réseaux d'eau potable Offre 2 : Fourniture de pièces de maintenance de stabilisateurs de pression pour réseaux d'eau potable pour le parc existant Montant Mini HT: 4 000 euro(s)Montant Maxi HT: 360 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 38420000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0016 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 16 Fourniture de tubes et pièces de raccordements pour réseaux d'assainissement Fourniture de tubes et pièces de raccordements pour réseaux d'assainissement Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 500 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44164310 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0 LOT-0017 sui-act - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années used not-allowed no-eu-funds not-requ false not-allowed 1527531 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1527531 none required not-allowed false no performance L'exécution des prestations débute à compter de la date de notification d'un bon de commande Aucune clause de garantie financière prévue. Le contrat prévoit le versement d'une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges. budget annexe de l'Eau et budget annexe de l'Assainissement https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1527531 4 ORG-0005 ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-22+01:00 17:00:00+01:00 615755-2024 2024-11-25+01:00 00:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 17 Fourniture de fontes de voirie pour réseaux d'eau potable et d'assainissement (hors bouche à clé) Fourniture de fontes de voirie pour réseaux d'eau potable et d'assainissement (hors bouche à clé) Montant Mini HT: 20 000 euro(s)Montant Maxi HT: 500 000 euro(s) supplies La date de début d'exécution de l'accord cadre est une date prévisionnelle other 44161200 44470000 Le Mans Le mans 72000 FRG04 FRA 2025-01-16+01:00 2029-01-15+01:00 0