16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 00B30EF9-C721-4D85-6EE7EBE6B27EB524 +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.coeuressonne.fr/ ORG-0002 CoeUR ESSONNE AGGLOMERATION 1 place Saint Exupéry Sainte Geneviève des Bois cedex 91704 FR104 FRA 84530 BRAIVE Eric Président 0169721800 marches@coeuressonne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Versailles 56 avenue de Saint Cloud Versailles 78011 FR103 FRA 00B30F25-B44D-BBB6-6A09DB3E855D2E4E 0139205400 0139205487 greffe.ta-versailles@juradm.fr 00069589-202522/20252025-01-31+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 de0f0a28-eedb-43ed-bc6b-12c91125974f 41c910ba-158e-4106-9229-b48109db17b1 2025-01-29+01:00 19:13:58+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-publics.info body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. 1 3 open false 2025-AO-VOI-008 Travaux d'entretien de la voirie sur le territoire de Coeur d'Essonne Agglomération L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La description des prestations est détaillée dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires fixés dans le bordereau des prix. A titre indicatif, l'estimation de l'accord cadre est de 2 200 000 euros HT par an. L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de la date de notification du contrat (la date indiquée dans le présent avis est donnée à titre indicatif), renouvelable trois fois par période annuelle successive works 2200000 45233141 45233142 Territoire de Coeur Essonne Agglomération Sainte-geneviève-des-bois 91700 FR104 FRA LOT-0001 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction not-allowed 1591615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591615 none required not-allowed false no performance Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement false poi-exa 55 quality Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation poi-exa 5 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591615 5 - référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-11+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 01 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 1 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 1<br/> works Le lot 1 de cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 500 000 Euros H.T par an. A titre indicatif, l'estimation du lot 1 de cet accord-cadre est de 800 000 euros Ht par an other 14000000 45233141 45233141 45233142 Territoire de Coeur Essonne Agglomération Sainte-geneviève-des-bois 91700 FR104 FRA 2025-06-30+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0002 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction not-allowed 1591615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591615 none required not-allowed false no performance Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement false poi-exa 55 quality Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation poi-exa 5 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591615 5 - référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-11+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 02 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 2 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 2<br/> works Le lot 2 de cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 500 000 Euros H.T par an. A titre indicatif, l'estimation du lot 2 de cet accord-cadre est de 600 000 euros Ht par an other 14000000 45233141 45233141 45233142 Territoire de Coeur Essonne Agglomération Sainte-geneviève-des-bois 91700 FR104 FRA 2025-06-30+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges LOT-0003 sui-act Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants used not-allowed no-eu-funds true Le contrat est renouvelable soit à la fin de la période initiale si le contrat n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction not-allowed 1591615 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1591615 none required not-allowed false no performance Les prestations seront financées sur les fonds propres de Coeur d'Essonne Agglomération. Pour les modalités de paiement, il sera fait application du Cahier des clauses administratives particulières (CCAP) et du Cahier des clauses administratives générales applicable aux travaux. Le paiement s'effectuera dans un délai de 30 jours à compter de la demande de paiement false poi-exa 55 quality Valeur technique décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation poi-exa 5 quality Valeur environnementale poi-exa 40 price Prix des prestations https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1591615 5 - référé précontractuel prévu aux articles L. 5511 à L. 55112 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat, - référé contractuel prévu aux articles L. 55113 à L. 55123 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 5517 du CJA, - recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique, - recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 4211 à R. 4217 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat) ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2025-03-11+01:00 12:00:00+01:00 2025-03-11+01:00 14:00:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 03 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 3 Travaux d'entretien et de réparation de la voirie - secteur 3<br/> works Le lot 3 de cet accord-cadre est conclu sans montant minimum et avec un montant maximum de 3 500 000 Euros H.T par an. A titre indicatif, l'estimation du lot 3 de cet accord-cadre est de 800 000 euros Ht par an other 14000000 45233141 45233141 45233142 Territoire de Coeur Essonne Agglomération Sainte-geneviève-des-bois 91700 FR104 FRA 2025-06-30+02:00 12 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires 3 Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges