16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRADB86B7F6-F494-C51C-B293F69AEAB2AD0F +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitatdelill.fr ORG-0002 HABITAT DE L'ILL 7 rue QuintenzIllkirch-Graffenstaden67400FRF11FRA51154 SEIGNEUR SylviePrésidente0368002974correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal judiciaire de Nancy Cité Judiciairerue du Général FabvierNancy54035FRF31FRADB86B812-C569-2D1F-11B03BA607DA999E 03839085000383274984tj-nancy@justice.fr00699299-2024224/20242024-11-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 7cd05e89-c29e-4043-8a94-7522e0e62c2516a864ac-8620-4130-9ceb-816f4d7a30552024-11-15+01:0012:20:20+01:000132014L0024cn-standardFRAhttp://agysoft.marches-publics.infopub-underthc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false2024-TX-0050Reconsultation du lot n°1 Gros-oeuvre pour la construction neuve de 35 logements collectifs et 11 maisons individuelles groupées - Quartier des Aubépines à BRUMATH (67170) - L'OXALISLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesworks4521100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRALOT-0000 sui-actDéclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionnerused ef-stand- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels. - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesused tp-abil- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années - Liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin) - Description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entrepriseusednot-allowedno-eu-fundsfalse 1559284non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&amp;type=DCE&amp;IDM=1559284 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par ordre de service.<br/>Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.<br/>Aucune avance prévue.<br/>Les prix sont actualisables.<br/>Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.<br/>La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.<br/> https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&amp;IDM=155928412- Référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du Code de procédure civile et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du Code de procédure civile et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2024-12-16+01:0012:00:00+01:002024-12-17+01:0012:00:00+01:00 false none noneT-PF-1559284Reconsultation du lot n°1 Gros-oeuvre pour la construction neuve de 35 logements collectifs et 11 maisons individuelles groupées - Quartier des Aubépines à BRUMATH (67170) - L'OXALISLe contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitairesworks other4521100045211000Quartier des AubépinesBrumath67170FRF11 FRA 2025-04-01+02:0030 Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges0