16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA DB46D7C6-A6AB-34F7-3CCEBBC6AB27D84D +33480041260 publications-joue@aws-france.com https://www.grandbesancon.fr ORG-0002 Grand Besançon Métropole 4 rue Gabriel Plançon Besancon 25043 FRC21 FRA 65134 VIGNOT Anne Présidente 0381878889 commande.publique@grandbesancon.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA DB46D7E3-D3BF-EFC1-D03FB89135CCC924 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Besançon 30, rue Charles Nodier Besançon 25044 FRC21 FRA DB46D7F8-AE0B-2F5B-486F6543E90A15BA 0381826000 0381826001 greffe.ta-besancon@juradm.fr 00702234-2024224/20242024-11-18+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 bfeaac46-c58d-4898-a6ff-2f93ec32ec18 4e865438-40c6-4abf-b9cd-6d38d6a8263c 2024-11-15+01:00 12:13:22+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA https://www.marches-securises.fr body-pl gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024-TX-DAB-0219 Travaux préparatoires Phase 3 Marché de fin de travaux pour la création de plateforme Grande bibliothèque de Besançon Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun est la réalisation de la future Grande Bibliothèque de Besançon, regroupant la bibliothèque d'agglomération (relevant du Grand Besançon) et la bibliothèque universitaire de lettres et sciences humaines (relevant de l'université). Le présent marché comprend la dernière phase de travaux préparatoires pour la plateforme pour les futurs pieux works 45112310 45112310 Avenue du 8 mai 1945 à Besançon (Doubs) sur le plan de situation du présent marché de travaux Besançon 25000 FRC21 FRA LOT-0000 sui-act - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire. - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner used ef-stand - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles used tp-abil - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années. - Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature. - Présentation d'une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. - Certificats de qualifications professionnelles. La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat Qualification : Fntp 2342 - couche de forme ou équivalente used not-allowed no-eu-funds not-requ false 1558021 non-restricted-document FRA official https://www.marches-securises.fr none required not-allowed true no http://www.grandbesancon.marcodemat.fr 4 - référé pré-contractuel (art L.551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et L551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices) et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé contractuel (art L551.13 et suivants du CJA) et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA - recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence Tarn et Garonne) qui peut être exercé par les Tiers au contrat, sans considération de leur qualité dans les 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées ORG-0003 ORG-0004 FRA false false AW Solutions allowed true 2024-12-16+01:00 12:00:00+01:00 2024-12-16+01:00 12:00:00+01:00 Equipe projet Grande Bibliothèque Gbm - Dab false none none T-PF-1558021 Travaux préparatoires Phase 3 Marché de fin de travaux pour la création de plateforme Grande bibliothèque de Besançon Ces travaux dépendent d'un projet commun mené par la communauté urbaine Grand Besançon Métropole (GBM) et l'Université de Franche Comté. Ce projet commun est la réalisation de la future Grande Bibliothèque de Besançon, regroupant la bibliothèque d'agglomération (relevant du Grand Besançon) et la bibliothèque universitaire de lettres et sciences humaines (relevant de l'université). Le présent marché comprend la dernière phase de travaux préparatoires pour la plateforme pour les futurs pieux works other 45112310 45112310 Avenue du 8 mai 1945 à Besançon (Doubs) sur le plan de situation du présent marché de travaux Besançon 25000 FRC21 FRA 2025-01-29+01:00 25 0