16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7B6D341D-DAD8-4B8F-729A57F47494896B +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.cherbourg.fr ORG-0002 Commune de Cherbourg-en-Cotentin 808 10 place Napoléon Cherbourg en Cotentin 50108 FRD12 FRA 63389 Arrivé Benoit Maire 0250701130 contactcec.commandepublique@cherbourg.fr ORG-0003 Mairie de Cherbourg-en-Cotentin 808 10 place Napoléon Cherbourg-en-Cotentin 50108 FRD12 FRA 7B6D346D-9D56-A680-3438A2E3E40CFE8B 0233082600 contactcec.commandepublique@cherbourg.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Caen 25086 3, rue Arthur Leduc Caen 14050 FRD11 FRA 7B6D348E-AFE3-FC0B-8594A7B5B0AD3BB4 0231707272 0231524217 greffe.ta-caen@juradm.fr ORG-0005 DIRECCTE DES PAYS DE LA LOIRE Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics 24209 22 mail Pablo Picasso Nantes 44042 FRG01 FRA 7B6D34BC-A8C7-947D-8A75427FB6093D93 0253467983 0253467979 Paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 00704468-2025205/20252025-10-24+02:00 2.3 eforms-sdk-1.12 2dfb7bc9-1629-4fa3-bc9b-f1324d101501 2ac7f4fb-9868-47bf-8720-b6b964c3438c 2025-10-22+02:00 16:34:27+02:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://www.marches-publics.info la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 epo-procurement-document 9 9 open false Fournitures de matériels sportifs Fournitures de matériels sportifs supplies Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Les candidats devront fournir des échantillons pour les lots 3 et 4. Financement sur le budget de la Ville de Cherbourg-en-Cotentin. Le délai de paiement est fixé à 30 jours dans les conditions fixées au Ccap. Les variantes sont autorisées uniquement pour le lot 8 235000 37400000 37400000 Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin 50100 FRD12 FRA LOT-0001 allowed no-eu-funds true not-allowed 1727512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727512 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727512 6 Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-28+01:00 12:00:00+01:00 2025-11-28+01:00 12:05:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 1 Petit matériel multisport Petit matériel multisport supplies other other 30000 37400000 37400000 Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin 50100 FRD12 FRA 2026-01-01+01:00 12 3 LOT-0002 allowed no-eu-funds true not-allowed 1727512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727512 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727512 6 Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. Référé contractuel : un référé contractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce dans un délai de 31 jours, à compter de la publication d'un avis d'attribution du contrat au JOUE ou de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat si aucun avis d'attribution n'est publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'est effectuée. Recours de plein contentieux - recours pour excès de pouvoir : ces recours pourront être exercés devant le tribunal administratif, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées / de la notification de décision de rejet. La saisie du Tribunal Administratif de CAEN peut être effectuée par l'application informatique « Télérecours citoyens » accessible par le site Internet www.telerecours.fr ORG-0004 ORG-0005 FRA false false AW Solutions required true 2025-11-28+01:00 12:00:00+01:00 2025-11-28+01:00 12:05:00+01:00 false 1 fa-wo-rc none 2 Petit matériel piscine Petit matériel piscine supplies other other 30000 37400000 37400000 Cherbourg-en-Cotentin Cherbourg-en-Cotentin 50100 FRD12 FRA 2026-01-01+01:00 12 3 LOT-0003 allowed no-eu-funds true not-allowed 1727512 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1727512 epo-procurement-document none required not-allowed false no ORG-0003 https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1727512 6 Référé précontractuel : un référé précontractuel pourra être exercé contre la procédure de passation, devant le tribunal administratif, et ce jusqu'à la signature du contrat. 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