16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset38170FRK24FRA55AEE668-0AD8-C2A5-0A5FBB85D9DF897E +33480041260publications-joue@aws-france.com http://www.habitat76.fr/ ORG-0002 Habitat 76 112 boulevard d'OrléansRouen76100FRD22FRA46481 GIMER EricDirecteur Général0970828076correspondre@aws-france.com ORG-0003 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRD22FRA55AEE692-DC46-7E8C-A33772D2D3F26B8F 0235583500greffe.ta-rouen@juradm.fr ORG-0004 Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave FlaubertRouen76000FRD22FRA55AEE6A4-9E36-C955-FE7C2D1B4D644435 02355835000235583503greffe.ta-rouen@juradm.fr00070494-202523/20252025-02-03+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 e99950e5-504b-4f3c-ae8a-f7fabda8c41b727c5a31-fb27-48f9-a7d5-f753497fcfe32025-01-31+01:0010:50:17+01:000132014L0024cn-standardFRAhttps://agysoft.marches-publics.infobody-plhc-am ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground« Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.open false25008 PFEtudes géotechniques dans divers groupes de logements de la Seine MaritimeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconductionservices7133200071332000112 boulevard d'OrléansRouen cedex 176040FRD22 FRALOT-0000 sui-act- Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants. (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat) Les justification à produite de la candidature sont définies dans le règlement de la consultationused ef-standLes justification à produite de la candidature sont définies dans le règlement de la consultationused tp-abilLes justification à produite de la candidature sont définies dans le règlement de la consultationusednot-allowedno-eu-fundsnot-requfalse 1588943non-restricted-documentFRAofficial https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1588943 nonerequired not-allowed false no performanceL'exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat. Aucune clause de garantie financière. Aucune avance de prévue. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les prix sont révisables. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Modalités de financement : par des fonds propres https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=15889434 ORG-0004 ORG-0003FRA falsefalse AW Solutionsrequiredtrue2025-03-04+01:0017:00:00+01:002025-03-05+01:0010:00:00+01:00 false2fa-w-rc noneS-PF-1588943Etudes géotechniques dans divers groupes de logements de la Seine MaritimeL'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le montant maximum des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 400 000.00 euro(s) HT. Le montant sera identique pour chaque période de reconductionservices7133200071332000112 boulevard d'OrléansRouen cedex 176040FRD22 FRA 2025-07-01+02:0012 Le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires3 L'accord-cadre à bons de commande est conclu pour une période initiale de 1 an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an