26c4ed31-ed42-49bc-b463-71e895ba0aaf-01 Remise des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 12h00 au plus tard. Lire 28/11/2024 à 12h00 au plus tard. PROCEDURE Date d'ouverture des offres: Au lieu du 25/11/2024 à 14h00 au plus tard. Lire 28/11/2024 à 14h00 au plus tard. PROCEDURE 16 ORG-0001 Avenue-Web Systèmes Seyssinet-Pariset 38170 FRK24 FRA 7A971EEA-BC0C-F33B-0234F4B15A906CB4 +33480041260 publications-joue@aws-france.com http://www.mairie-villeurbanne.fr ORG-0002 Ville de Villeurbanne 65051 Direction de la Commande Publique Place Lazare Goujon Villeurbanne 69601 FRK26 FRA 1425 le Maire 0426106007 0472658051 commande.publique@mairie-villeurbanne.fr ORG-0003 Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Lyon 69433 FRK26 FRA 7A971F2A-A154-6BCF-CD659A235F664757 0478141010 0478141065 greffe.ta-lyon@juradm.fr 00705511-2024225/20242024-11-19+01:00 2.3 eforms-sdk-1.10 fe1dbd42-0e98-46e8-aa50-3ddd64674677 18370869-6eeb-4700-98ec-739c471330ed 2024-11-18+01:00 14:28:06+01:00 01 32014L0024 cn-standard FRA http://marches-publics.villeurbanne.fr la gen-pub ORG-0002 ted-esen ORG-0001 nati-ground « Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l’un des cas d’exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. open false 2024_7752 ACCORD MULTIATTRIBUTAIRES POUR ACHAT DE VEHICULES D'OCCASION POUR LA VILLE DE VILLEURBANNE ET LE CCAS DE VILLEURBANNE La présente consultation concerne la sélection de prestataires pour l'achat de véhicules automobiles d'occasion pour la ville de Villeurbanne et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) (vl/vu). La ville de Villeurbanne dispose d'une flotte de 256 véhicules automobiles qui nécessitent des renouvellements annuels et au fur et à mesure dans l'année. Certains véhicules peuvent être acquis d'occasion. L'accord cadre est conclu sans minimum mais avec un maximum. Maximum pour le lot 01 : 265 000 euro(s) HT annuel. Maximum pour le lot 02 : 165 000 euro(s) HT annuel. Chacun de ces lots fera l'objet d'un marché distinct. Chaque candidat peut soumissionner pour un ou plusieurs lots supplies Le marché est notifié au titulaire par la Ville. La notification ne vaut pas ordre de service d'exécuter les prestations. Les bons de commande valant marchés subséquents seront émis ultérieurement par la Dtml et par le Ccas au fur et à mesure des besoins. La durée d'exécution des marchés subséquents conclus sur la base du présent accord cadre ne peut se prolonger au- delà de la date limite de validité de cet accord cadre qu'à condition de ne pas méconnaître l'obligation d'une remise en concurrence périodique des opérateurs économiques. La durée sera fixée dans les marchés subséquents 34100000 34100000 Place Lazare Goujon Villeurbanne Cedex 69601 FRK26 FRA LOT-0001 tp-abil Le candidat devra fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des trois dernières années. Les références doivent se rapporter à des véhicules d'occasion Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne : type de véhicule, montant et type d'acheteur (privé ou public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true La durée du marché débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre ans. (1 an renouvelable 3 fois) not-allowed 1549085 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549085 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Moyens techniques et logistiques poi-exa 30 cost qualité des références se rapportant à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549085 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-28+01:00 12:00:00+01:00 650987-2024 2024-11-28+01:00 14:00:00+01:00 false 6 fa-w-rc none 1 Lot n°1 Véhicules Utilitaires électriques ou gaz ou essence crit'air 1 de moins de 3T5 Lot n°1 Véhicules Utilitaires électriques ou gaz ou essence crit'air 1 de moins de 3T5 supplies other 34100000 34100000 Place Lazare Goujon Villeurbanne Cedex 69601 FRK26 FRA 2024-11-26+01:00 12 3 LOT-0002 tp-abil Le candidat devra fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des trois dernières années. Les références doivent se rapporter à des véhicules d'occasion Pour chacune des références citées, devront impérativement figurer les renseignements contenus dans la déclaration du candidat propre à la ville de Villeurbanne : type de véhicule, montant et type d'acheteur (privé ou public) used not-allowed no-eu-funds not-requ true La durée du marché débute à la date de réception de la notification par le titulaire et pour une durée de quatre ans. (1 an renouvelable 3 fois) not-allowed 1549085 non-restricted-document FRA official https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=dematEnt.login&type=DCE&IDM=1549085 none required not-allowed false no false poi-exa 70 quality Moyens techniques et logistiques poi-exa 30 cost qualité des références se rapportant à l'objet du marché et datant de moins de 3 ans https://www.marches-publics.info/mpiaws/index.cfm?fuseaction=demat.termes&IDM=1549085 4 Cf. le greffe du Tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus ORG-0003 FRA false false AW Solutions required true 2024-11-28+01:00 12:00:00+01:00 650987-2024 2024-11-28+01:00 14:00:00+01:00 false 6 fa-w-rc none 2 Lot n°2 Véhicules légers électriques ou gaz ou essence crit'air 1 Lot n°2 Véhicules légers électriques ou gaz ou essence crit'air 1 supplies Lot n°2 Véhicules légers électriques ou gaz ou essence crit'air 1 other 34100000 34100000 Place Lazare Goujon Villeurbanne Cedex 69601 FRK26 FRA 2024-11-26+01:00 12 3